acquisition fournitures diverses, materiels pedagogiques, manuels scolaires, supports pedagogiques pour etablissements scolaires, accueils de loisirs, ccas ville de montgeron
acquisition fournitures diverses, materiels pedagogiques, manuels scolaires, supports pedagogiques pour etablissements scolaires, accueils de loisirs, ccas ville de montgeron
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition fournitures diverses, materiels pedagogiques, manuels scolaires, supports pedagogiques pour etablissements scolaires, accueils de loisirs, ccas...”
Titre
acquisition fournitures diverses, materiels pedagogiques, manuels scolaires, supports pedagogiques pour etablissements scolaires, accueils de loisirs, ccas ville de montgeron
AO 22/012
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“acquisition fournitures diverses, materiels pedagogiques, manuels scolaires, supports pedagogiques pour etablissements scolaires, accueils de loisirs, ccas...”
Brève description
acquisition fournitures diverses, materiels pedagogiques, manuels scolaires, supports pedagogiques pour etablissements scolaires, accueils de loisirs, ccas ville de montgeron
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 - fournitures scolaires pour les écoles élémentaires, maternelles, les accueils de loisirs et le centre communal d'action sociale (papeterie,...”
Titre
lot 1 - fournitures scolaires pour les écoles élémentaires, maternelles, les accueils de loisirs et le centre communal d'action sociale (papeterie, fournitures scolaires et petit matériel scolaire)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montgeron
Description du marché:
“fournitures scolaires pour les écoles élémentaires, maternelles, les accueils de loisirs et le centre communal d'action sociale (papeterie, fournitures...”
Description du marché
fournitures scolaires pour les écoles élémentaires, maternelles, les accueils de loisirs et le centre communal d'action sociale (papeterie, fournitures scolaires et petit matériel scolaire)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Sa durée pourra être reconduite pour 3 périodes de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Sa durée pourra être reconduite pour 3 périodes de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires, destinées à l'extension de fournitures. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels pédagogiques écoles élémentaires, maternelles, accueils de loisirs, CCAS” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché:
“matériels pédagogiques écoles élémentaires, maternelles, accueils de loisirs, CCAS (matériels pédagogiques d'apprentissage, d'éveil/jeux, petit matériel...”
Description du marché
matériels pédagogiques écoles élémentaires, maternelles, accueils de loisirs, CCAS (matériels pédagogiques d'apprentissage, d'éveil/jeux, petit matériel pédagogique concernant travaux manuels, arts plastiques)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois. Sa durée pourra être reconduite pour 3 périodes de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois. Sa durée pourra être reconduite pour 3 périodes de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles (manuels scolaires, documents et supports) pédagogiques écrits, audios et vidéos à l'attention...”
Titre
livres scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles (manuels scolaires, documents et supports) pédagogiques écrits, audios et vidéos à l'attention des élèves et des enseignants)
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché:
“livres scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles (manuels scolaires, documents et supports) pédagogiques écrits, audios et vidéos à l'attention...”
Description du marché
livres scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles (manuels scolaires, documents et supports) pédagogiques écrits, audios et vidéos à l'attention des élèves et des enseignants)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: sans objet
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes entre la ville de...”
Conditions d'exécution du contrat
dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes entre la ville de Montgeron et le CCAS de Montgeron, en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La commune de Montgeron, représentée par son Maire, assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir. Missions du coordonnateur : Le coordonnateur s'assure de la signature et de la notification du ou des marchés, et de leur bonne exécution
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-01
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-01
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): montgeron
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): direction de la Commande Publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché public renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le marché est susceptible d'être renouvelé à son échéance, soit...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un marché public renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le marché est susceptible d'être renouvelé à son échéance, soit au maximum au 1er trimestre de l'année 2026
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles - préfecture de la région...”
Nom
comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles - préfecture de la région Ile de France - préfecture de Paris
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Adresse postale: 5 rue leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché ;- référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative ;- recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) ;- recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 085-229317 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-09-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits analysée à partir d'un lot d'échantillons fournis et au regard de la diversité des produits et catalogues”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Modalités de commande (Disponibilité d'un site internet, facilité d'utilisation, accompagnement technique...)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison (délai ; conditionnement ; suivi des manquants)
Critère de qualité (nom):
“Nombre de produits éco responsables présentés par le candidat - Garanties et engagements du candidat en matière de protection de l'environnement”
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Sa durée pourra être reconduite pour 3 périodes de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Sa durée pourra être reconduite pour 3 périodes de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité des produits et catalogues
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 085-229317
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22/012
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles (manuels scolaires, documents et supports)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fournitures scolaires pour les écoles élémentaires, maternelles, les accueils de loisirs et le centre communal d'action sociale (papeterie, fournitures...”
Titre
fournitures scolaires pour les écoles élémentaires, maternelles, les accueils de loisirs et le centre communal d'action sociale (papeterie, fournitures scolaires et petit matériel scolaire)
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Date de conclusion du contrat: 2022-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: nvburo
Adresse postale: 601 avenue Blaise Pascal
Commune postale: Moissy Cramayel
Code postal: 77550
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.nvburo.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“matériels pédagog. Pour écoles élémentaires, maternelles, accueils de loisirs, CCAS : matériels pédagog. Apprentissage, éveil et jeux, petit matériel...”
Titre
matériels pédagog. Pour écoles élémentaires, maternelles, accueils de loisirs, CCAS : matériels pédagog. Apprentissage, éveil et jeux, petit matériel pédagog. Pour travaux manuels, arts plastiques
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Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ogeo
Adresse postale: 82 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.ogeo.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative ;- recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) ;- recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 180-509049 (2022-09-14)