accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum (800 000 euro(s) Ht par période de deux ans) exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants estimatifs sont indicatifs (500 000 euro(s) Ht pour une période de deux ans) et comprennent la totalité des périodes de reconduction (1 000 000 euro(s) Ht pour la totalité)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions avec services associés (F)
22saa003”
Produits/services: Services de réparation de photocopieurs📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum (800 000 euro(s) Ht par période de deux ans) exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants estimatifs...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum (800 000 euro(s) Ht par période de deux ans) exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants estimatifs sont indicatifs (500 000 euro(s) Ht pour une période de deux ans) et comprennent la totalité des périodes de reconduction (1 000 000 euro(s) Ht pour la totalité)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, livraison et mise en service de photocopieurs multifonctions et services associés :” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison des matériels et fournitures sera faite dans les différents services et sites du Département du Gard (Cf. Article 6.2 du C.C.T.P.). 30000 -...”
Site principal ou lieu d'exécution
la livraison des matériels et fournitures sera faite dans les différents services et sites du Département du Gard (Cf. Article 6.2 du C.C.T.P.). 30000 - département du Gard
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Description du marché:
“- Acquisition, livraison et mise en service,- garantie 5 ans (réparation pièces et main d'oeuvre),- maintenance (coût copie, consommables)- logiciel de...”
Description du marché
- Acquisition, livraison et mise en service,- garantie 5 ans (réparation pièces et main d'oeuvre),- maintenance (coût copie, consommables)- logiciel de gestion centralisée du parc,- infogérance,- prestations complémentaires.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Période 1 : 800 000 euro(s) Période 2 : 800 000 euro(s) Total : 1 600 000 euro(s)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres au Département
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat.Présence de Clauses Environnementales (cf RC, Ccap).La maintenance des photocopieurs multifonctions acquis lors du présent accord cadre démarrera à la livraison et mise en service des matériels pour une période de 5 ans.Le lot suivant sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique :Lot no02 : Maintenance : Maintenance du parc de photocopieurs multifonctions de marque Toshiba de plus de 5 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 248-716063 (2022-12-20)
Informations complémentaires (2023-01-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 248-716063
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-01 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 30/01/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/02/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 015-041550 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-06-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison des matériels et fournitures sera faite dans les différents services et sites du Département du Gard (Cf. Article 6.2 du C.C.T.P.). 30000...”
Site principal ou lieu d'exécution
la livraison des matériels et fournitures sera faite dans les différents services et sites du Département du Gard (Cf. Article 6.2 du C.C.T.P.). 30000 Département du Gard
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-716063
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 43153
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“acquisition, livraison et mise en service de photocopieurs multifonctions et services associés :”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: toshiba Centre Est Mediterranee
Adresse postale: 230 Rue Pierre Duhem
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 115-358614 (2023-06-12)