l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il comporte des montants minimum et maximum respectifs de 50 000,00 et 200 000,00 euro(s) (H.T.).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet l'acquisition et l'installation d?un système de guidage et de géolocalisation des camions de collecte du service Propreté. La prestation consiste à mettre à la disposition de Le Mans Métropole un système, clef en mains, permettant la visualisation des tournées de collecte dans le véhicule de collecte ainsi que l?acquisition de données sur l?ensemble du territoire de l?agglomération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-08-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance d'un système de guidage et de géolocalisation dans le cadre de la collecte des déchets pour 4 ans
2022_0102_fcs_jmd”
Produits/services: Logiciels de bases de données et d'exploitation📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il comporte des montants minimum et maximum respectifs de 50 000,00 et 200 000,00 euro(s)...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il comporte des montants minimum et maximum respectifs de 50 000,00 et 200 000,00 euro(s) (H.T.).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet l'acquisition et l'installation d?un système de guidage et de géolocalisation des camions de collecte du service Propreté. La prestation consiste à mettre à la disposition de Le Mans Métropole un système, clef en mains, permettant la visualisation des tournées de collecte dans le véhicule de collecte ainsi que l?acquisition de données sur l?ensemble du territoire de l?agglomération
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bases de données et d'exploitation📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Le Mans Métropole 72000 - le Mans
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il comporte des montants minimum et maximum respectifs de 50 000,00 et 200 000,00 euro(s)...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il comporte des montants minimum et maximum respectifs de 50 000,00 et 200 000,00 euro(s) (H.T.).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet l'acquisition et l'installation d?un système de guidage et de géolocalisation des camions de collecte du service Propreté. La prestation consiste à mettre à la disposition de Le Mans Métropole un système, clef en mains, permettant la visualisation des tournées de collecte dans le véhicule de collecte ainsi que l?acquisition de données sur l?ensemble du territoire de l?agglomération
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la preuve de la capacité technique et professionnelle peut être apportée par tous moyens” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix relatifs aux prestations sont révisables et ceux relatifs aux fournitures et matériels sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.L'accord cadre sera réglé à prix unitaires révisables pour les prestations et à prix ajustables pour les matériels et fournitures, sur le budget principal de la collectivité, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : DUBOIS Jean-Marie 02.43.47.40.75renseignements techniques : TAUPIN Laurent 02.43.47.47.58
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 169-476066 (2022-08-29)
Avis d'attribution de marché (2023-02-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Le Mans Métropole 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-476066
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 55357
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sysoco
Adresse postale: 36 Rue Vaucanson
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec des minimum et maximum respectifs de 50 000,00 et 200 000,00 euro(s) (H.T.).Le marché...”
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec des minimum et maximum respectifs de 50 000,00 et 200 000,00 euro(s) (H.T.).Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 027-078245 (2023-02-02)