accord-Cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Lot 1 : Acquisition de chalets de Noël - montant maxi : 200 000 euro(s) HtLot 2 : Location de chalets de Noël - montant maxi : 180 000 euro(s) HtLot 3 : Location de chapiteaux - montant maxi : 20 000 euro(s) HtCode Cpv : 44211100-3pas de variante autoriséel'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: Pau 22/22 (26v)
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Lot 1 : Acquisition de chalets de Noël - montant maxi : 200 000 euro(s) HtLot 2 : Location de chalets de Noël - montant maxi : 180 000 euro(s) HtLot 3 : Location de chapiteaux - montant maxi : 20 000 euro(s) HtCode Cpv : 44211100-3pas de variante autoriséel'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
accord-Cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Lot 1 : Acquisition de chalets de Noël - montant maxi : 200 000 euro(s) HtLot 2 : Location de chalets de Noël - montant maxi : 180 000 euro(s) HtLot 3 : Location de chapiteaux - montant maxi : 20 000 euro(s) HtCode Cpv : 44211100-3pas de variante autoriséel'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-24 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 123-349283
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm -Renseignements complémentaires :https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - réf. PAU 22/22 (26v)retrait des dossiers de consultation :https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - réf. PAU 22/22 (26v)critères de sélection des candidatures :Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.Groupements :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Mode de règlement :Délai global de paiement à 30jours à compter de la date de réception des factures
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm -Renseignements complémentaires :https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - réf. PAU 22/22 (26v)retrait des dossiers de consultation :https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - réf. PAU 22/22 (26v)critères de sélection des candidatures :Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.Groupements :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Mode de règlement :Délai global de paiement à 30jours à compter de la date de réception des factures
Objet Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: acquisition de chalets de Noël
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de chalets de Noël
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: location de chalets de Noël
Numéro du lot: 2
Brève description: location de chalets de Noël
Intitulé du lot: location de chapiteaux
Numéro du lot: 3
Brève description: location de chapiteaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville De Pau 64000 - pau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 123-349283 (2022-06-24)
Avis d'attribution de marché (2022-09-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 259 453 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-504889
Se réfère à l'avis: 2022/S 123-349283
Numéro JO-S: 179
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville De Pau 64000 Pau
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-07 📅
Nom: chalet'Xpo
Adresse postale: saint-Pe
Commune postale: Villeneuve-de-Riviere
Code postal: 31800
Pays: France 🇫🇷 Haute-Garonne
🏙️
Valeur totale du marché: 198 142 EUR 💰
61 311 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 179-504889 (2022-09-13)