la présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet l'acquisition et la location d'équipements lourds de bloc opératoire et l'exécution de prestations associées. La description technique des équipements et prestations est détaillée dans le CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location D'Equipements lourds de bloc operatoire et prestations associees
2022-003-000-000”
Produits/services: Équipement pour bloc opératoire📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet l'acquisition et la location d'équipements lourds de bloc opératoire et...”
Brève description
la présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet l'acquisition et la location d'équipements lourds de bloc opératoire et l'exécution de prestations associées. La description technique des équipements et prestations est détaillée dans le CCTP
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Valeur estimée hors TVA: EUR 55 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: robot de chirurgie pour des interventions polyvalentes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments pour bloc opératoire📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le robot répond a minima aux besoins d'assistance chirurgicale dans les domaines de l'urologie, la gynécologie, le vasculaire, le digestif et la pédiatrie....”
Description du marché
le robot répond a minima aux besoins d'assistance chirurgicale dans les domaines de l'urologie, la gynécologie, le vasculaire, le digestif et la pédiatrie. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre de l'article L.2113-2.2° du code (mode dit"intermédiaire")
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (Psef). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (Psef). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“robot de chirurgie pour des interventions polyvalentes en location maintenance a l?usage” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la mise en place d'un système robotisé de chirurgie, les instruments, les consommables et la formation des utilisateurs, au sein...”
Description du marché
le présent lot porte sur la mise en place d'un système robotisé de chirurgie, les instruments, les consommables et la formation des utilisateurs, au sein d'un établissement de santé. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre de l'article L.2113-2.2° du code (mode dit "Intermédiaire")
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: robot de chirurgie pour des interventions en gynecologie et en urologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le robot permet une assistance chirurgicale dans les domaines de l'urologie et de la gynécologie. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre de...”
Description du marché
le robot permet une assistance chirurgicale dans les domaines de l'urologie et de la gynécologie. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre de l'article L.2113-2.2° du code (mode dit "Intermédiaire")
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“robot de chirurgie pour des interventions en gynecologie et en urologie en location maintenance a L'Usage” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 répond aux mêmes spécificités techniques que le lot 3 mais en location maintenance à l'usage. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre...”
Description du marché
le lot 4 répond aux mêmes spécificités techniques que le lot 3 mais en location maintenance à l'usage. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre de l'article L.2113-2.2° du code (mode dit "Intermédiaire")
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plate-forme robotique pour des interventions en oncologie abdominale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la mise en place d'une plate-forme robotique qui permet une assistance pour les procédures percutanées avec un guidage...”
Description du marché
le présent lot porte sur la mise en place d'une plate-forme robotique qui permet une assistance pour les procédures percutanées avec un guidage tomodensitométrie. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre de l'article L.2113-2.2° du code (mode dit "Intermédiaire")
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: robot de traitement de la prostate par ultrason
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la mise en place d'un robot de traitement d'une tumeur de la prostate par ultrason focalisé. Le Resah agit en tant que Centrale...”
Description du marché
le présent lot porte sur la mise en place d'un robot de traitement d'une tumeur de la prostate par ultrason focalisé. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre de l'article L.2113-2.2° du code (mode dit "Intermédiaire")
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: microscope numerique a bras robotise pour la neurologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la mise en place d'un microscope numérique à bras robotisé dans le domaine de la neurochirurgie et du rachis. Le Resah agit en tant...”
Description du marché
le présent lot porte sur la mise en place d'un microscope numérique à bras robotisé dans le domaine de la neurochirurgie et du rachis. Le Resah agit en tant que Centrale d'achat au titre de l'article L.2113-2.2° du code (mode dit "Intermédiaire")
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“robot de chirurgie pour des interventions polyvalentes en mode dit " grossiste "” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le robot répond a minima aux besoins d'assistance chirurgicale dans les domaines de l'urologie, la gynécologie, le vasculaire, le digestif et la pédiatrie....”
Description du marché
le robot répond a minima aux besoins d'assistance chirurgicale dans les domaines de l'urologie, la gynécologie, le vasculaire, le digestif et la pédiatrie. Le Resah agit en tant que centrale d'achat "Grossiste" au sens de l'article L.2113-2 point 1°) du Code
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“robot de chirurgie pour des interventions en gynecologie et en urologie en mode dit " grossiste "” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le robot permet une assistance chirurgicale dans les domaines de l'urologie et de la gynécologie. Le Resah agit en tant que centrale d'achat "Grossiste" au...”
Description du marché
le robot permet une assistance chirurgicale dans les domaines de l'urologie et de la gynécologie. Le Resah agit en tant que centrale d'achat "Grossiste" au sens de l'article L.2113-2 point 1°) du Code
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plate-forme robotique pour des interventions en oncologie abdominale en mode dit " grossiste "” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la mise en place d'une plate-forme robotique qui permet une assistance pour les procédures percutanées avec un guidage...”
Description du marché
le présent lot porte sur la mise en place d'une plate-forme robotique qui permet une assistance pour les procédures percutanées avec un guidage tomodensitométrie. Le Resah agit en tant que centrale d'achat "Grossiste" au sens de l'article L.2113-2 point 1°) du Code
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: robot de traitement de la prostate par ultrason en mode dit " grossiste "
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la mise en place d'un robot de traitement d'une tumeur de la prostate par ultrason focalisé. Le Resah agit en tant que centrale...”
Description du marché
le présent lot porte sur la mise en place d'un robot de traitement d'une tumeur de la prostate par ultrason focalisé. Le Resah agit en tant que centrale d'achat "Grossiste" au sens de l'article L.2113-2 point 1°) du Code
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“microscope numerique a bras robotise pour la neurologie en mode dit " grossiste "” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la mise en place d'un microscope numérique à bras robotisé dans le domaine de la neurochirurgie et du rachis. Le Resah agit en tant...”
Description du marché
le présent lot porte sur la mise en place d'un microscope numérique à bras robotisé dans le domaine de la neurochirurgie et du rachis. Le Resah agit en tant que centrale d'achat "Grossiste" au sens de l'article L.2113-2 point 1°) du Code
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en utilisant :1) Le...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en utilisant :1) Le formulaire Dc1 ou équivalent, complété par le candidat unique ou par l'ensemble des membres du groupement ainsi que 2) le formulaire Dc2 ou équivalent, complété par le candidat ou par chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffres d'affaires global en euros hors taxes sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Effectifs moyens humains annuels sur les 3 dernières années.-liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Effectifs moyens humains annuels sur les 3 dernières années.-liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est susceptible d'être renouvelé à l'échéance de la durée maximale du contrat, soit 4 ans ou si le montant maximum est atteint” Informations complémentaires
“pour les lots 1 à 7, l'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du...”
pour les lots 1 à 7, l'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Pour les lots 8 à 12, l'accord-cadre est conclu, à la fois par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " grossiste " (achat-revente) au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code mais également par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est annexée au CCAP. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur ci-dessous, pour la durée théorique totale de l'accord-cadre (soit 4 ans).lot 1: 30000000 eurosht, Lot 2: 30000000 eurosht, Lot 3: 30000000 eurosht, Lot 4: 30000000 eurosht, Lot 5: 30000000 eurosht,lot 6: 30000000 eurosht,lot 7: 30000000 eurosht,lot 8: 30000000 eurosht, Lot 9: 30000000 eurosht, Lot 10: 30000000 eurosht, Lot 11: 30000000 eurosht,lot 12: 30000000 euroshtles documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.en cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre
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Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594446 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 031-079015 (2022-02-09)
Informations complémentaires (2022-03-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 031-079015
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-03-14 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-21 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-21 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 055-142143 (2022-03-14)