Acquisition et livraison de structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Le présent marché a pour objet : l’acquisition et la livraison de structures mécaniques et thermiques pour les caméras NECTARCAM du LLR.
Le marché comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles :
La tranche ferme correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°1 correspond à : Acquisition et livraison de 1 structure mécanique et thermique pour caméra NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°2 correspond à : Acquisition et livraison de 2 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°3 correspond à : Acquisition et livraison de 3 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°4 correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RAMEM

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines-outils pour le travail des métaux › Centre d'usinage pour le travail des métaux

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-14	Avis de marché
2022-05-09	Informations complémentaires
2022-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Centre d'usinage pour le travail des métaux
Numéro de référence: 22005-LLR-AOO
Brève description:

Le présent marché a pour objet : l’acquisition et la livraison de structures mécaniques et thermiques pour les caméras NECTARCAM du LLR. Le marché comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles : La tranche ferme correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR La tranche optionnelle N°1 correspond à : Acquisition et livraison de 1 structure mécanique et thermique pour caméra NECTARCAM pour le LLR La tranche optionnelle N°2 correspond à : Acquisition et livraison de 2 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR La tranche optionnelle N°3 correspond à : Acquisition et livraison de 3 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR La tranche optionnelle N°4 correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Centre d'usinage pour le travail des métaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207102
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Une seule tranche sera affermie parmi les 4 tranches optionnelles proposées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet : l’acquisition et la livraison de structures mécaniques et thermiques pour les caméras NECTARCAM du LLR.

Le marché comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles :

La tranche ferme correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR

La tranche optionnelle N°1 correspond à : Acquisition et livraison de 1 structure mécanique et thermique pour caméra NECTARCAM pour le LLR

La tranche optionnelle N°2 correspond à : Acquisition et livraison de 2 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR

La tranche optionnelle N°3 correspond à : Acquisition et livraison de 3 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR

La tranche optionnelle N°4 correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR

Chaque structure mécanique et thermique se compose de 9 sous-systèmes

Durée de l'accord: 20 mois
Informations complémentaires: Une seule tranche sera affermie parmi les 4 tranches optionnelles proposées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA SACLAY

Hall 546

91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE.

Les candidats peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables

Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

Situation économique et financière:

La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;

Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

les candidats devront justifier d’un chiffre d’affaire global cumulé sur leurs trois derniers exercices supérieurs au montant de leur offre pour la tranche ferme

Capacité technique et professionnelle:

La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, la durée et le destinataire public ou privé accompagnés des illustrations ou des photos de réalisations démontrant l’expérience du candidat. Tout support démontrant la pertinence de l’expérience du candidat et attestant de sa maitrise technique, illustrations, photos, certificats de réalisations, pourra être fourni

Les outillages et équipements qui serviront à la réalisation seront listés accompagnés de leurs caractéristiques.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

Le candidat peut apporter tout élément complémentaire pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, notamment en fournissant, dans la mesure du possible :

• Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent notamment :

• Certificats de qualification des soudeurs en cours de validité (normes ISO 9606-1, ISO 9606-2 ou équivalents).

• Certificats de qualification en cours de validité du personnel en charge du contrôle non destructif des assemblages soudés (ISO 17637, ISO 9712 ou équivalents).

• Des certificats à des labels de de qualité pour l’activité peinture (Qualicoat, Qualimarine ou autres)

• Une copie des certificats à des Ecolabels pour l’activité peinture (conformément aux normes ISO 14024 ou 14021 par exemple)

• Une copie du certificat ISO 9001 précisant les activités couvertes par la certification.

• Une copie du certificat ISO 3834 attestant de la mise en place d’un système de qualité pour l’activité soudage

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour la tranche ferme et prix ferme et actualisable pour la tranche optionnelle. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 20% du montant TTC de chaque tranche. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Aurore Debono
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures

Pas de visite de site.

Attention condition d'accès au CEA soumis à autorisation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2022/S 076-207102 (2022-04-14)

Informations complémentaires (2022-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-09 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-254832
Se réfère à l'avis: 2022/S 076-207102
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2022/S 093-254832 (2022-05-09)

Avis d'attribution de marché (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 968 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-427214
Numéro JO-S: 150

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): sous critère 1 Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière de fabrication et de livraison
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°2 : Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière de moyens de production et de contrôle
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°3 : Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière d’assurance qualité
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°4 : Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière de méthodologie
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°5 : Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière de méthodologie de suivi de projet et d’organisation
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: Ramem
Commune postale: Madrid
Code postal: 28850
Pays: Espagne 🇪🇸
Valeur totale du marché: 968 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 26.07.2022 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 26/07/2022

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2022/S 150-427214 (2022-08-01)

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