Le présent marché a pour objet : l’acquisition et la livraison de structures mécaniques et thermiques pour les caméras NECTARCAM du LLR.
Le marché comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles :
La tranche ferme correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°1 correspond à : Acquisition et livraison de 1 structure mécanique et thermique pour caméra NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°2 correspond à : Acquisition et livraison de 2 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°3 correspond à : Acquisition et livraison de 3 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°4 correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR du CNRS
22005-LLR-AOO”
Produits/services: Centre d'usinage pour le travail des métaux📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet : l’acquisition et la livraison de structures mécaniques et thermiques pour les caméras NECTARCAM du LLR.
Le marché comporte...”
Brève description
Le présent marché a pour objet : l’acquisition et la livraison de structures mécaniques et thermiques pour les caméras NECTARCAM du LLR.
Le marché comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles :
La tranche ferme correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°1 correspond à : Acquisition et livraison de 1 structure mécanique et thermique pour caméra NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°2 correspond à : Acquisition et livraison de 2 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°3 correspond à : Acquisition et livraison de 3 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°4 correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA SACLAY
Hall 546
91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX
Description du marché:
“Le marché comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles :
La tranche ferme correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et...”
Description du marché
Le marché comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles :
La tranche ferme correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°1 correspond à : Acquisition et livraison de 1 structure mécanique et thermique pour caméra NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°2 correspond à : Acquisition et livraison de 2 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°3 correspond à : Acquisition et livraison de 3 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
La tranche optionnelle N°4 correspond à : Acquisition et livraison de 4 structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR
Chaque structure mécanique et thermique se compose de 9 sous-systèmes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations complémentaires: Une seule tranche sera affermie parmi les 4 tranches optionnelles proposées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE.
Les candidats peuvent réutiliser un document unique de marché...”
Liste et brève description des conditions
Soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) renseigné en ligne sur la plateforme PLACE.
Les candidats peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables
Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
Une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;
Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
“les candidats devront justifier d’un chiffre d’affaire global cumulé sur leurs trois derniers exercices supérieurs au montant de leur offre pour la tranche ferme”
les candidats devront justifier d’un chiffre d’affaire global cumulé sur leurs trois derniers exercices supérieurs au montant de leur offre pour la tranche ferme
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Liste et brève description des critères de sélection
La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, la durée et le destinataire public ou privé accompagnés des illustrations ou des photos de réalisations démontrant l’expérience du candidat. Tout support démontrant la pertinence de l’expérience du candidat et attestant de sa maitrise technique, illustrations, photos, certificats de réalisations, pourra être fourni
Les outillages et équipements qui serviront à la réalisation seront listés accompagnés de leurs caractéristiques.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Le candidat peut apporter tout élément complémentaire pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, notamment en fournissant, dans la mesure du possible :
• Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent notamment :
• Certificats de qualification des soudeurs en cours de validité (normes ISO 9606-1, ISO 9606-2 ou équivalents).
• Certificats de qualification en cours de validité du personnel en charge du contrôle non destructif des assemblages soudés (ISO 17637, ISO 9712 ou équivalents).
• Des certificats à des labels de de qualité pour l’activité peinture (Qualicoat, Qualimarine ou autres)
• Une copie des certificats à des Ecolabels pour l’activité peinture (conformément aux normes ISO 14024 ou 14021 par exemple)
• Une copie du certificat ISO 9001 précisant les activités couvertes par la certification.
• Une copie du certificat ISO 3834 attestant de la mise en place d’un système de qualité pour l’activité soudage
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour la tranche ferme et prix ferme et actualisable...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour la tranche ferme et prix ferme et actualisable pour la tranche optionnelle. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 20% du montant TTC de chaque tranche. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-24
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Pas de visite de site.
Attention condition d'accès au CEA soumis à autorisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 076-207102 (2022-04-14)
Informations complémentaires (2022-05-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 076-207102
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-05-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-07 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 093-254832 (2022-05-09)
Avis d'attribution de marché (2022-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 968 750 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“sous critère 1 Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière de fabrication et de livraison”
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°2 : Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière de moyens de production et de contrôle”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°3 : Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière d’assurance qualité”
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°4 : Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière de méthodologie”
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n°5 : Pertinence et solidité des engagements du soumissionnaire en matière de méthodologie de suivi de projet et d’organisation”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 076-207102
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026079
Titre:
“Acquisition et livraison de structures mécaniques et thermiques pour caméras NECTARCAM pour le LLR du CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ramem
Commune postale: Madrid
Code postal: 28850
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: España 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 968 750 💰
“La date de notification du marché au titulaire est le 26.07.2022 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 26/07/2022
Le présent avis...”
La date de notification du marché au titulaire est le 26.07.2022 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 26/07/2022
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 150-427214 (2022-08-01)