acquisition et installation de videoprojecteurs pour la commune de corbeil-essonnes

Ville de Corbeil-Essonnes

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition et l'installation de vidéoprojecteurs pour la Commune de Corbeil-Essonnes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de commande de 300 000 euro(s) HT pour la première année. Pour les années suivantes, l'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 35 000euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-11 Avis de marché
2022-05-10 Informations complémentaires
2022-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vidéoprojecteurs
Numéro de référence: Videoprojecteurs
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition et l'installation de vidéoprojecteurs pour la Commune de Corbeil-Essonnes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de commande de 300 000 euro(s) HT pour la première année. Pour les années suivantes, l'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 35 000euro(s) (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vidéoprojecteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Vidéoprojecteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: mme Fatoumata FALL, Responsable du Service de la Commande Publique - 28, avenue de Chantemerle
Code postal: 91100
Commune postale: Corbeil Essonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897823 📞
Fax: +33 160897191 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_jkZLB0p0_- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_jkZLB0p0_- 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-16 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-199133
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard sept (7) jours avant la date limite de remise des offres sur la plateforme de dématérialisation via le lien suivant :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_jkZLB0p0_-La réponse à ces questions ne sera jamais donnée oralement, et ne sera jamais donnée immédiatement.Une réponse globale à toutes les questions posées, le cas échéant, sera adressée à l'ensemble des soumissionnaires ayant retiré le dossier de consultation du marché avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle durée d'un an (maximum 4 ans)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_jkZLB0p0_- 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_jkZLB0p0_- 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de corbeil-essonnes
Adresse postale: 28, avenue de Chantemerle
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 075-199133 (2022-04-11)
Informations complémentaires (2022-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de projection 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-254962
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-199133
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2022/S 093-254962 (2022-05-10)
Avis d'attribution de marché (2022-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 405 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-18 📅
Date de publication: 2022-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 161-458608
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
date de signature du contrat : 12 août 2022. Date d'attribution en CAO : 28/06/2022. Le montant figurant dans la section V.2.4 est décomposé comme suit : Montant maximum de commande la première année : 300 000 euro (H.T.). Montant maximum de commande pour les 3 années suivantes : 105 000 euro HT (35 000 euro ht par an). Les pièces du marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus. Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition et l'installation de vidéoprojecteurs pour la Commune de Corbeil-Essonnes. Il
S'Agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de commande de 300 000 euro(s) HT pour la première année. Pour les années suivantes, l'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 35 000euro(s) (H.T.).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'installation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-12 📅
Nom: aratice
Adresse postale: 7, rue du Limousin
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 405 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
date de signature du contrat : 12 août 2022.
Date d'attribution en CAO : 28/06/2022.
Le montant figurant dans la section V.2.4 est décomposé comme suit :
Montant maximum de commande la première année : 300 000 euro (H.T.).
Montant maximum de commande pour les 3 années suivantes : 105 000 euro HT (35 000 euro ht par an).
Les pièces du marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus. Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2022/S 161-458608 (2022-08-18)
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