le présent marché a pour objet l'acquisition de fonds documentaire composé de livres non scolaires, Cd, Dvd, presse pour le Réseau Lecture publique de la Commune de Saint-Paul.Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-1, R2124-2 1°, R2162-2, R2162-13 du code de la commande publique.Le présent marché est passé sans montant minimum et avec un maximum par lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition du fonds documentaire (livres non scolaires, Cd, Dvd, presse) pour le réseau Lecture publique
22ff-Cult-0348-C”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de fonds documentaire composé de livres non scolaires, Cd, Dvd, presse pour le Réseau Lecture publique de la...”
Brève description
le présent marché a pour objet l'acquisition de fonds documentaire composé de livres non scolaires, Cd, Dvd, presse pour le Réseau Lecture publique de la Commune de Saint-Paul.Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-1, R2124-2 1°, R2162-2, R2162-13 du code de la commande publique.Le présent marché est passé sans montant minimum et avec un maximum par lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 504 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bd Ado-Adulte-Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“montant maximum annuel (T.T.C.) : 120 000 euro(s) Limitation du nombre de lots attribués pour les lots 1, 2 et 3 (cf art 2.2 du Rc)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est passé pour une durée d'un (1) An ferme à compter de sa date de notification.Il pourra être renouvelé trois (3) fois, par tacite...”
Description des renouvellements
le présent marché est passé pour une durée d'un (1) An ferme à compter de sa date de notification.Il pourra être renouvelé trois (3) fois, par tacite reconduction, pour la même durée sans que sa durée totale ne puisse excéder Quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiction Documentaire Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“montant maximum annuel (T.T.C.) : 180 000 euro(s) Limitation du nombre de lots attribués pour les lots 1, 2 et 3 (cf art 2.2 du Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiction Documentaire Adultes-Ado
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“montant maximum annuel (T.T.C.) : 275 000 euro(s) Limitation du nombre de lots attribués pour les lots 1, 2 et 3 (cf art 2.2 du Rc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de Dvd
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant maximum annuel (T.T.C.) : 150 000 euro(s)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: musique française et internationale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: montant maximum annuel (T.T.C.) : 50 000 euro(s)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: musique locale et régionale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: montant maximum annuel (T.T.C.) : 15 000 euro(s)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement papier presse nationale et internationale Adultes-Ado
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Description du marché: montant maximum annuel (T.T.C.) : 40 000 euro(s)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement papier presse nationale et internationale Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: montant maximum annuel (T.T.C.) : 25 000 euro(s)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-05
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics”
Adresse postale: 21 Rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus
Source: OJS 2022/S 169-476244 (2022-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 15000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 275000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-476244
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bd Ado-Adulte-Jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Autrement
Adresse postale: 82-88 rue Juliette Dodu Bp 50262
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97465
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fiction Documentaire Jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Papeterie Gerard
Adresse postale: 5ter rue de la Compagnie
Code postal: 97490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fiction Documentaire Adultes-Ado
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition de Dvd
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Colaco
Adresse postale: zac du Paisy 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: musique française et internationale
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm Video Sa
Adresse postale: 125-127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: musique locale et régionale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: abonnement papier presse nationale et internationale Adultes-Ado
Nom et adresse du contractant
Nom: uni-Presse
Adresse postale: 112 Rue Réaumur
Commune postale: Paris Cedex 02
Code postal: 75080
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: abonnement papier presse nationale et internationale Jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Bayard Cb Presse
Adresse postale: 18 rue Barbès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Source: OJS 2023/S 119-373171 (2023-06-20)