acquisition De Vetements Et De Chaussures De SportLot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufslot 2 : acquisition de vêtements et chaussures de sport d'occasion
Cons. départ. des Hauts-de-Seine
la présente consultation est un accord-cadre conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-1 et R2124-2 1° du code de la commande publique.La consultation est un accord-cadre mono attributaire à bon de commande, par lot.Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (B.P.U)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures de sport
- • Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-11 | Avis de marché |
| 2022-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 210962
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Adresse postale: hôtel du Département des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 806000092 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date limite de soumission: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018079
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: lot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufs
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufs
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : acquisition de vêtements et chaussures de sport d'occasion
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: nanterre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600629
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2026, le cas échéant
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 010-018079 (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 210962
Brève description:
la présente consultation est un accord-cadre conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-1 et R2124-2 1° du code de la commande publique.La consultation est un accord-cadre mono attributaire à bon de commande, par lot.Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (B.P.U)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Adresse postale: hôtel du Département des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 806000092 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date limite de soumission: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018079
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
-Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.)-Montant maximum annuel : 180 000 euro(s) (H.T.)
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: lot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufs
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufs
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il est renouvelable trois (3) fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Description des options: les options au sens du droit communautaire sont autorisées
Informations complémentaires:
-Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.)-Montant maximum annuel : 180 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: lot 2 : acquisition de vêtements et chaussures de sport d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : acquisition de vêtements et chaussures de sport d'occasion
Informations complémentaires:
-Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.) ;-Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: nanterre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600629
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2026, le cas échéant
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le candidat peut présenter au maximum deux prestations supplémentaires éventuelles consistant en un service de retouche et/ou reprise de vêtements
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 010-018079 (2022-01-11)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-389006
Se réfère à l'avis: 2022/S 010-018079
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Nom: pokee Sport Publicite
Adresse postale: technopole De La Loue
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-389006
Se réfère à l'avis: 2022/S 010-018079
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
les options au sens du droit communautaire sont autorisées. L'Accord-Cadre est conclu pour la durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois (3) fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est tacite
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Nom: pokee Sport Publicite
Adresse postale: technopole De La Loue
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre a été notifié le 13 juin 2022 pour un montant minimum annuel de 60 000 euro(s) Ht et montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.).
Source: OJS 2022/S 136-389006 (2022-07-13)
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