acquisition De Vetements Et De Chaussures De SportLot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufslot 2 : acquisition de vêtements et chaussures de sport d'occasion

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

la présente consultation est un accord-cadre conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-1 et R2124-2 1° du code de la commande publique.La consultation est un accord-cadre mono attributaire à bon de commande, par lot.Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (B.P.U)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-01-11 Avis de marché
2022-07-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-01-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Numéro d'enregistrement national: 22920050600629
Adresse postale: hôtel du Département des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 806000092 📞
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Vetements Et De Chaussures De SportLot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufslot 2 : acquisition de vêtements et...”    Afficher plus
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Brève description:
“la présente consultation est un accord-cadre conclu selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-1 et R2124-2 1° du code de la...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport 📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: lot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il est renouvelable trois (3) fois par période d'un an, sans...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: les options au sens du droit communautaire sont autorisées
Description
Informations complémentaires:
“-Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.)-Montant maximum annuel : 180 000 euro(s) (H.T.)”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : acquisition de vêtements et chaussures de sport d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 : acquisition de vêtements et chaussures de sport d'occasion
Informations complémentaires:
“-Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.) ;-Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-14 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-15 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nanterre

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2026, le cas échéant
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 010-018079 (2022-01-11)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Informations sur les options
Description des options:
“les options au sens du droit communautaire sont autorisées. L'Accord-Cadre est conclu pour la durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 010-018079

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 210962l001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : acquisition de vêtements et chaussures de sport neufs
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pokee Sport Publicite
Adresse postale: technopole De La Loue
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre a été notifié le 13 juin 2022 pour un montant minimum annuel de 60 000 euro(s) Ht et montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2022/S 136-389006 (2022-07-13)