acquisition de vêtements de travail, d'équipements de représentation, d'articles de personnalisation et de tenues protocolaires personnalisées - un an renouvelable 3 fois
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de :Lots 1, 2, 4 et 5 : 25 jours ouvrableslots 3 et 6 : 30 jours ouvrables
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de vêtements de travail, d'équipements de représentation, d'articles de personnalisation et de tenues protocolaires personnalisées - un an...”
Titre
acquisition de vêtements de travail, d'équipements de représentation, d'articles de personnalisation et de tenues protocolaires personnalisées - un an renouvelable 3 fois
2022_0015_fcs_ip
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Produits/services: Vêtements de fonction📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La durée maximale d'exécution des bons de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La durée maximale d'exécution des bons de commande est de :Lots 1, 2, 4 et 5 : 25 jours ouvrableslots 3 et 6 : 30 jours ouvrables
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail pour représentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de fonction📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché: vêtements de travail pour représentation
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements et équipements de sport et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Description du marché: vêtements et équipements de sport et accessoires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vêtements et équipement nature avec pose de broderies/transferts
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture de vêtements et équipement nature avec pose de broderies/transferts
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de transferts
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie📦
Description du marché: fourniture de transferts
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 7 000 euro(s) (H.T.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de broderies
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fourniture de broderies
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 6 500 euro(s) (H.T.)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues protocolaires avec pose de broderies ou sérigraphies
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: tenues protocolaires avec pose de broderies ou sérigraphies
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 26 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“tous éléments permettant au candidat de prouver sa capacité à assumer la prestation”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: z titre indicatif dernier trimestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Isabelle PREVOST 02.43.47.43.78renseignements techniques : Cyril leblanc 02.43.47.46.78
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 030-074146 (2022-02-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 763 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 030-074146
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: vêtements de travail pour représentation
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: vêtements et équipements de sport et accessoires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de vêtements et équipement nature avec pose de broderies/transferts
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: protecthoms
Adresse postale: 12 Rue Gutenberg
Commune postale: Château Gontier
Code postal: 53200
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 073 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture de transferts
Nom et adresse du contractant
Nom: l Equip Sport Et Entreprise
Adresse postale: 13, rue des Fresnayes
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 960 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de broderies
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: print And Prod
Adresse postale: 10 Rue Albert Einstein
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 750 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: tenues protocolaires avec pose de broderies ou sérigraphies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 770 💰
“les valeurs financières indiquées ci-dessus constituent des valeurs d'attribution sur la base de quantitatifs de jugement ; elles ne sont pas des valeurs...”
les valeurs financières indiquées ci-dessus constituent des valeurs d'attribution sur la base de quantitatifs de jugement ; elles ne sont pas des valeurs contractuelles, les marchés correspondants étant des accords cadre à bons de commande avec maximum d'un an reconductible 3 fois.Référence Joue : parution le 11/02/2022 - 2022 S030-074146.Critères de jugement : prix (55%) - qualité (45%) ; selon les lots, la qualité a fait l'objet des sous-critères suivants :-Gamme : qualité proposé, souplesse de la matière, ergonomie-coupe : esthétisme, confort-finition : solidité coutures, jointures, fermeture-couleurs : couleurs proposées /Demande des porteurs concernés-qualité du graphisme pour les marquages, la colle et les fils de broderie-préconisation de nettoyage : résistance au nettoyage en machine domestique/industrielle des couleurs et des marquages de personnalisationle marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service desmarchés Publics
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Source: OJS 2022/S 160-456309 (2022-08-17)