acquisition de vélos cargos de différentes catégories, de pièces de rechange, de batteries, d'équipements et services complémentaires
Centrale d'achat du transport public
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de de vélos cargos de différentes catégories, de pièces de rechange, de batteries, d'équipements et services complémentaires.
Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du Transport Public (Catp), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L2113-2 1° du code de la commande publique.
Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs
Le délai de réception des offres était de 2022-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Numéro de référence: 2022-04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centrale d'achat du Transport Public
Adresse postale: 8 villa de lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: julien.gachon@catp.fr 📧
Téléphone: +33 171199139 📞
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date limite de soumission: 2022-02-28 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-054165
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 30 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: triporteur à assistance électrique pour le transport de personnes
Numéro du lot: 1
Brève description: triporteur à assistance électrique pour le transport de personnes
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois 12 mois; la durée de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: triporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Numéro du lot: 2
Brève description: triporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Intitulé du lot: biporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Numéro du lot: 3
Brève description: biporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 022-054165 (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Numéro de référence: 2022-04
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de de vélos cargos de différentes catégories, de pièces de rechange, de batteries, d'équipements et services complémentaires.
Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du Transport Public (Catp), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L2113-2 1° du code de la commande publique.
Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centrale d'achat du Transport Public
Adresse postale: 8 villa de lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: julien.gachon@catp.fr 📧
Téléphone: +33 171199139 📞
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date limite de soumission: 2022-02-28 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-054165
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
des prestations supplémentaires éventuelles sont définies dans le cahier des charges de l'accord-cadre. La valeur estimative est calculée pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum. L'Estimation ne constitue pas un engagement contractuel de commande
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de de vélos cargos de différentes catégories, de pièces de rechange, de batteries, d'équipements et services complémentaires.
Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du Transport Public (Catp), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L2113-2 1° du code de la commande publique.
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Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs
Intitulé du lot: triporteur à assistance électrique pour le transport de personnes
Numéro du lot: 1
Brève description: triporteur à assistance électrique pour le transport de personnes
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois 12 mois; la durée de l'accord-cadre ne peut excéder 4 ans
Informations complémentaires:
des prestations supplémentaires éventuelles sont définies dans le cahier des charges de l'accord-cadre. La valeur estimative est calculée pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum. L'Estimation ne constitue pas un engagement contractuel de commande
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Numéro du lot: 2
Brève description: triporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Intitulé du lot: biporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Numéro du lot: 3
Brève description: biporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
il est demandé au candidat de compléter le document figurant au dossier de candidature "Lettre de candidature" ou équivalent
Situation économique et financière:
il est demandé au candidat de compléter le document figurant au dossier de candidature "Déclaration du candidat" ou équivalent
Capacité technique et professionnelle:
il est demandé au candidat de compléter le document figurant au dossier de candidature "Déclaration du candidat" ou équivalent
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
le présent AAPC correspond à une remise de candidature et non à une remise d'offre. Le dossier de consultation des entreprises est mis à disposition des opérateurs économiques dès la phase de candidatures à titre d'information.
La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation de l'article L2124-3 et R2124-4 du Code de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (cja)) ;
- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du cja) ;
- recours en contestation de validité issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 022-054165 (2022-01-27)
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