acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières sur Seine
Ville d'Asnières-sur-Seine
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières sur Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-17 | Avis de marché |
| 2023-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AO 22 Acquisition de véhicules
Brève description: acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières sur Seine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_CVaom92Svn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_CVaom92Svn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334603
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
Intitulé du lot: fourniture et livraison de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
Intitulé du lot: fourniture d'un véhicule léger de type familiale
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'un véhicule léger de type familiale
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un véhicule léger de type "Grande berline" pour la Police Municipale
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_CVaom92Svn 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 119-334603 (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AO 22 Acquisition de véhicules
Brève description: acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières sur Seine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_CVaom92Svn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_CVaom92Svn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334603
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de la facture conforme. Les demandes de paiement ne seront adressées qu'après livraison et acceptation de la prestation par la Commune.En cas de retard de paiement (avances, règlements partiels définitifs ou solde), le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'asnières-sur-seine
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
Intitulé du lot: fourniture et livraison de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
Intitulé du lot: fourniture d'un véhicule léger de type familiale
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture d'un véhicule léger de type familiale
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un véhicule léger de type "Grande berline" pour la Police Municipale
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture et livraison d'un véhicule léger de type "Grande berline" pour la Police Municipale
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'un véhicule léger de type Suv/Fourgon pour la Police Municipale
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture et livraison d'un véhicule léger de type Suv/Fourgon pour la Police Municipale
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_CVaom92Svn 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 119-334603 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32622.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-050739
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334603
Numéro JO-S: 18
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des véhicules
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Nom: maxi avenue
Adresse postale: 2 avenue de la Mare
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.maxiavenue.com 🌏
Valeur totale du marché: 32622.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 018-050739 (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 32622.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-050739
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334603
Numéro JO-S: 18
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des véhicules
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Nom: maxi avenue
Adresse postale: 2 avenue de la Mare
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.maxiavenue.com 🌏
Valeur totale du marché: 32622.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 018-050739 (2023-01-20)
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