Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières sur Seine
AO 22 Acquisition de véhicules”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières sur Seine
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un véhicule léger de type familiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture d'un véhicule léger de type familiale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'un véhicule léger de type "Grande berline" pour la Police Municipale” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un véhicule léger de type "Grande berline" pour la Police Municipale”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'un véhicule léger de type Suv/Fourgon pour la Police Municipale” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un véhicule léger de type Suv/Fourgon pour la Police Municipale”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29
12:00 📅
“le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de...”
le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de la facture conforme. Les demandes de paiement ne seront adressées qu'après livraison et acceptation de la prestation par la Commune.En cas de retard de paiement (avances, règlements partiels définitifs ou solde), le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'asnières-sur-seine
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 119-334603 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 32622.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des véhicules
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 119-334603
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO22_Acquisition de véhicules
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 1 : Fourniture et livraison de 3 véhicules utilitaires de type fourgonnette” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: AO22_Acquisition de véhicules L2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 2 Fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 3 : Fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 4 : Fourniture et livraison d'un véhicule léger de type familiale”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 5 : Fourniture et livraison d'un véhicule léger de type grande berline pour la...”
Titre
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 5 : Fourniture et livraison d'un véhicule léger de type grande berline pour la Police Municipale
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 6 : Fourniture et livraison d'un véhicule léger de type suv / Fourgon pour la...”
Titre
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 6 : Fourniture et livraison d'un véhicule léger de type suv / Fourgon pour la Police Municipale
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Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: maxi avenue
Adresse postale: 2 avenue de la Mare
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.maxiavenue.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32622.56 💰
Source: OJS 2023/S 018-050739 (2023-01-20)