acquisition de véhicules pour Metz Métropole

Metz Métropole

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de véhicules pour Metz Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Metz Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-25	Avis de marché
2023-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 22557a
Brève description: l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de véhicules pour Metz Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Quatre-quatre 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metz metropole
Adresse postale: 1 place du Parlement, Cs 30353
Code postal: 57011
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 166-470893
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 290 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 : Citadine électrique type segment B à B2 - neuve
Numéro du lot: 1
Brève description: citadine électrique type segment B à B2 - neuve
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 290 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no2 : Citadine électrique type segment B à B2 - occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: citadine électrique type segment B à B2 - occasion
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 210 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no3 : Véhicule 4x4 petit modèle - neuf
Numéro du lot: 3
Brève description: véhicule 4x4 petit modèle - neuf
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 80 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no4 : Grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
Numéro du lot: 4
Brève description: grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 75 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no5 : Grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
Numéro du lot: 5
Brève description: grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 110 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no6 : Petit utilitaire électrique neuf
Numéro du lot: 6
Brève description: petit utilitaire électrique neuf
Intitulé du lot: lot no7 : Petit utilitaire thermique neuf
Numéro du lot: 7
Brève description: petit utilitaire thermique neuf
Intitulé du lot: lot no8 : Petit utilitaire thermique occasion
Numéro du lot: 8
Brève description: petit utilitaire thermique occasion
Intitulé du lot: lot no9 : Utilitaire moyen thermique neuf
Numéro du lot: 9
Brève description: utilitaire moyen thermique neuf
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 105 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 - metz

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003986500106
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : http://www.sis-marches.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2022/S 166-470893 (2022-08-25)

Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-036350
Se réfère à l'avis: 2022/S 166-470893
Numéro JO-S: 15

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-13 📅
Nom: renault Autolosange Metz
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Rouge
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 290 000 EUR 💰
Nom: bailly
Adresse postale: 147 Av De Thionville
Code postal: 57000
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: centrale Automobile Strasbourg
Adresse postale: 12 Rue Emile Mathis
Commune postale: Bischheim
Code postal: 68110
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
210 000 EUR 💰
105 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

le montant total du marché correspond au montant maximum pour toute la durée pour les 9 lots.Le montant pour chaque société correspond au montant maximum du lot concerné pour toute la durée de l'accord-cadre.Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle Commande Publique de Metz Métropole (1 place du Parlement de Metz Cs 30353 57071 Metz Cedex 1) du lundi au jeudi de 10h00 à 17h00. Prendre rendez-vous par téléphone (03 57 88 31 38) ou par mail marchespublics@eurometropolemetz.eu

Source: OJS 2023/S 015-036350 (2023-01-16)

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