Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules pour Metz Métropole
22557a
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de véhicules pour Metz Métropole
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Citadine électrique type segment B à B2 - neuve
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 - metz
Description du marché: citadine électrique type segment B à B2 - neuve
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 290 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Citadine électrique type segment B à B2 - occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: citadine électrique type segment B à B2 - occasion
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 210 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Véhicule 4x4 petit modèle - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Quatre-quatre📦
Description du marché: véhicule 4x4 petit modèle - neuf
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 80 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 75 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 110 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : Petit utilitaire électrique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: petit utilitaire électrique neuf
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 : Petit utilitaire thermique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: petit utilitaire thermique neuf
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 : Petit utilitaire thermique occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: petit utilitaire thermique occasion
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9 : Utilitaire moyen thermique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: utilitaire moyen thermique neuf
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 105 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : http://www.sis-marches.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2022/S 166-470893 (2022-08-25)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 270 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 166-470893
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Citadine électrique type segment B à B2 - neuve
Date de conclusion du contrat: 2023-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: renault Autolosange Metz
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Rouge
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bailly
Adresse postale: 147 Av De Thionville
Code postal: 57000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Citadine électrique type segment B à B2 - occasion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Véhicule 4x4 petit modèle - neuf
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : Grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: centrale Automobile Strasbourg
Adresse postale: 12 Rue Emile Mathis
Commune postale: Bischheim
Code postal: 68110
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 : Grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : Petit utilitaire électrique neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : Petit utilitaire thermique neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : Petit utilitaire thermique occasion
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9 : Utilitaire moyen thermique neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
“le montant total du marché correspond au montant maximum pour toute la durée pour les 9 lots.Le montant pour chaque société correspond au montant maximum du...”
le montant total du marché correspond au montant maximum pour toute la durée pour les 9 lots.Le montant pour chaque société correspond au montant maximum du lot concerné pour toute la durée de l'accord-cadre.Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle Commande Publique de Metz Métropole (1 place du Parlement de Metz Cs 30353 57071 Metz Cedex 1) du lundi au jeudi de 10h00 à 17h00. Prendre rendez-vous par téléphone (03 57 88 31 38) ou par mail marchespublics@eurometropolemetz.eu
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 015-036350 (2023-01-16)