acquisition de véhicules pour les besoins de Morbihan Energies
Morbihan énergies
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-05 | Avis de marché |
| 2023-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 2022-07
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: morbihan energies
Adresse postale: 27 Rue de Luscanen
Code postal: 56010
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: https://morbihan-energies.fr 🌏
Courrier électronique: contact@morbihan-energies.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-05 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 195-552102
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules électriques
Numéro du lot: 01
Brève description: véhicules électriques
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: véhicules à hydrogène
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: morbihan Energies - 27 rue de Luscanen - cs32610 56000 - vannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 15
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25560110600024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 195-552102 (2022-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 2022-07
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: morbihan energies
Adresse postale: 27 Rue de Luscanen
Code postal: 56010
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: https://morbihan-energies.fr 🌏
Courrier électronique: contact@morbihan-energies.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-05 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 195-552102
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.megalis.bretagne.bzh -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Les offres doivent obligatoirement être déposées par voie électronique sur la plateforme Mégalis : https://marches.megalis.bretagne.bzhLe pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique parle même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules électriques
Numéro du lot: 01
Brève description: véhicules électriques
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
chaque contrat pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois maximum par reconduction. La durée totale maximale du contrat ne pourra donc pas dépasser 48 mois
Intitulé du lot: véhicules à hydrogène
Numéro du lot: 02
Brève description: véhicules à hydrogène
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: morbihan Energies - 27 rue de Luscanen - cs32610 56000 - vannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (case à cocher dans le Dc1 ou le Dume)
Situation économique et financière:
déclaration concernant votre chiffre d'affaires global et votre chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à compléter dans le Dc2 ou le Dume)
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant vos effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à compléter dans le Dc2 ou le Dume)Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont vous disposez pour la réalisation du contrat (à compléter dans le Dc2 ou le Dume)Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (à joindre au Dc2 ou au Dume)
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le paiement est assuré sur fonds propres du budget principal de Morbihan énergies
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 15
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25560110600024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 195-552102 (2022-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de véhicules pour les besoins de Morbihan Energies
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-25 📅
Date de publication: 2023-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 064-189123
Se réfère à l'avis: 2022/S 195-552102
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Nom: auvendis
Adresse postale: 95 avenue pdt edouard herriot
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: lmi - powidian Mobility
Adresse postale: 20 rue wilbur wright
Commune postale: Mulsanne
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: park lann automobiles
Adresse postale: 62 rue marcelin berthelot
Nom: gemy vannes
Adresse postale: 3 rue gertrude bell
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 064-189123 (2023-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de véhicules pour les besoins de Morbihan Energies
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-25 📅
Date de publication: 2023-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 064-189123
Se réfère à l'avis: 2022/S 195-552102
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
les montants mentionnés dans cet avis correspondent au montant total maximum des prestations sur la durée maximale de ces accords-cadres multi-attributaires (48 mois). La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Nom: auvendis
Adresse postale: 95 avenue pdt edouard herriot
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: lmi - powidian Mobility
Adresse postale: 20 rue wilbur wright
Commune postale: Mulsanne
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: park lann automobiles
Adresse postale: 62 rue marcelin berthelot
Nom: gemy vannes
Adresse postale: 3 rue gertrude bell
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 064-189123 (2023-03-25)
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