acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (véhicules légers, utilitaires, logistiques, frigorifiques et Tpmr) pour les établissements du GHT Vosges
acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (véhicules légers, utilitaires, frigorifiques, logistiques et Tpmr) pour les établissements du groupement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (véhicules légers, utilitaires, logistiques, frigorifiques et Tpmr) pour les...”
Titre
acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (véhicules légers, utilitaires, logistiques, frigorifiques et Tpmr) pour les établissements du GHT Vosges
2022-005
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (véhicules légers, utilitaires, frigorifiques, logistiques et Tpmr) pour les...”
Brève description
acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (véhicules légers, utilitaires, frigorifiques, logistiques et Tpmr) pour les établissements du groupement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (vu / vl) - secteur EPINAL” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre 2022.. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre 2022.. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée max de chaque accord-cadre est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (vu / vl) - secteur sud vosges” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (vu / vl) - secteur ouest vosgien” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (vu / vl) - secteur DEODATIE” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (vu / vl) - secteur BRUYERES” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules (vu / vl) - secteur MIRECOURT” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules - vehicules frigorifiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules - vehicules logistiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs et occasions et location de véhicules - vehicules tpmr” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-21
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule des Marchés du CH Emile Durkheim
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours en excès de pouvoir dirigé contre les actes détachables antérieurs à la conclusion du contrat, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 118-332348 (2022-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-06-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 215 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du véhicule
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Services proposés
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en métière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 118-332348
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: locatrucks
Adresse postale: 4 rue des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: petit forestier
Adresse postale: 11 rue de Tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Nom: fraikin
Adresse postale: 9-11 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4rue des Bouquières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: dietrich vehicules
Adresse postale: rue de l'industrie
Commune postale: Thal Drulingen
Code postal: 67320
Nom: handi auto adapt
Adresse postale: 9 rue Théodore Monod
Commune postale: Norroy-le-Veneur
Code postal: 57140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
Source: OJS 2023/S 111-349565 (2023-06-07)