lot 1 : achat de 4 petits véhicules légers électriques,
lot 2 : achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle,
lot 3 : achat de 4 petits véhicules utilitaires électriques,
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules légers et véhicules utilitaires électriques neufs pour les services de Lannion-Trégor Communauté
22176-22177-22178”
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description:
“lot 1 : achat de 4 petits véhicules légers électriques,
lot 2 : achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche...”
Brève description
lot 1 : achat de 4 petits véhicules légers électriques,
lot 2 : achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle,
lot 3 : achat de 4 petits véhicules utilitaires électriques,
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de 4 petits véhicules légers électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lannion
Description du marché: achat de 4 petits véhicules légers électriques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestations supplémentaires éventuelles (Pse) Obligatoires: Plus value pour l'acquisition d'une prise de recharge combo connecteur DC sur ou plusieurs...”
Description des options
prestations supplémentaires éventuelles (Pse) Obligatoires: Plus value pour l'acquisition d'une prise de recharge combo connecteur DC sur ou plusieurs véhicules pour chacun des lots
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle,” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle,” Informations sur les options
Description des options:
“prestations supplémentaires éventuelles (pse ) Obligatoire: Plus value pour l'acquisition d'une prise de recharge combo connecteur DC sur ou plusieurs...”
Description des options
prestations supplémentaires éventuelles (pse ) Obligatoire: Plus value pour l'acquisition d'une prise de recharge combo connecteur DC sur ou plusieurs véhicules pour chacun des lots
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de 4 petits véhicules utilitaires électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: achat de 4 petits véhicules utilitaires électriques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou la lettre de candidature dûment remplie (sur le modèle figurant dans le formulaire DC 1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (relative aux...”
Liste et brève description des conditions
dume ou la lettre de candidature dûment remplie (sur le modèle figurant dans le formulaire DC 1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (relative aux interdictions de soumissionner) conforme à l'article R.2143-3 du décret no2018-1074 du 3 décembre 2018 précité :
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;
- les renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat
-inscription sur un registre du commerce
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 197-558630
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-10
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
14:01 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ;
Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution
un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative.
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Source: OJS 2022/S 240-691849 (2022-12-08)
Avis d'attribution de marché (2023-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules légers et utilitaires électriques neufs pour les services de Lannion-Trégor Communauté
22176-22177-22178”
Brève description:
“lot 1 : achat de 4 petits véhicules légers électriques, Lot 2 : achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle,...”
Brève description
lot 1 : achat de 4 petits véhicules légers électriques, Lot 2 : achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle, Lot 3 : achat de 4 petits véhicules utilitaires électriques
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 357156.38 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle” Description
Description du marché:
“achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle” Informations sur les options
Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles (pse ) Obligatoire: Plus value pour l'acquisition d'une prise de recharge combo connecteur DC sur ou plusieurs...”
Description des options
Prestations supplémentaires éventuelles (pse ) Obligatoire: Plus value pour l'acquisition d'une prise de recharge combo connecteur DC sur ou plusieurs véhicules pour chacun des lots
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Description des options:
“Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) Obligatoires: Plus value pour l'acquisition d'une prise de recharge combo connecteur DC sur ou plusieurs...”
Description des options
Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) Obligatoires: Plus value pour l'acquisition d'une prise de recharge combo connecteur DC sur ou plusieurs véhicules pour chacun des lots
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 240-691849
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22176
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de 4 petits véhicules légers électriques
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: arcadie lannion
Adresse postale: route de Guingamp
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70775.04 💰
2️⃣
Numéro de contrat:
“achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle”
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 22177
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143937.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22178
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat de 4 petits véhicules utilitaires électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142173.44 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 Quai Ceineray
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative ; - un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de six mois en cas d'absence d'avis d'attribution; - un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assorti, le cas échéant, un référé en suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
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Source: OJS 2023/S 048-140636 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“ot 1 : achat de 4 petits véhicules légers électriques, Lot 2 : achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle,...”
Brève description
ot 1 : achat de 4 petits véhicules légers électriques, Lot 2 : achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle, Lot 3 : achat de 4 petits véhicules utilitaires électriques
Afficher plus Description
Description du marché: Achat de 4 petits véhicules légers électriques
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-140636
Attribution du marché
Numéro de contrat: 22177
Titre:
“achat de 4 véhicules légers électriques avec un cinquième véhicule en tranche optionnelle” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 055-162298 (2023-03-14)