acquisition de trains touristiques routiers
Centrale d'achat du transport public
le présent accord-cadre a pour objet L'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques et électriques. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de Pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-16 | Avis de marché |
| 2023-08-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2022-33
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centrale d'achat du Transport Public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: anne.scheurer@catp.fr 📧
Téléphone: +33 153680418 📞
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-713450
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de trains touristiques routiers électriques de type traditionnel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, Corse, DROM-COM et Nouvelle-Calédonie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat
Contact
Point de contact: Anne SCHEURER
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_907202.html 🌏
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 246-713450 (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2022-33
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet L'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques et électriques. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de Pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centrale d'achat du Transport Public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: anne.scheurer@catp.fr 📧
Téléphone: +33 153680418 📞
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-713450
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
la valeur estimée est donnée pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans. Elle n'a aucune valeur contractuelle et est donnée à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de trains touristiques routiers électriques de type traditionnel
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers électriques ayant une esthétique "Traditionnelle"
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans, à compter de sa notification, renouvelable deux fois un an. La durée maximale de l'accord-cadre est de quatre ans
Description des options:
les Candidats peuvent compléter le CCTPF avec des prestations supplémentaires éventuelles qui sont les options du train proposé
Informations complémentaires:
la valeur estimée est donnée pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, soit 4 ans. Elle n'a aucune valeur contractuelle et est donnée à titre indicatif
Intitulé du lot: acquisition de trains touristiques routiers électriques de type contemporain
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers électriques ayant une esthétique "Contemporaine"
Intitulé du lot: acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type traditionnel
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent lot a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques ayant une esthétique "Traditionnelle"
Intitulé du lot: acquisition de trains touristiques routiers thermiques de type contemporain
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent lot a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques ayant une esthétique "Contemporaine"
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, Corse, DROM-COM et Nouvelle-Calédonie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
il est demandé aux candidats de compléter le document "2022-33 Dc1 Lettre de candidature" ou équivalent
Situation économique et financière:
il est demandé aux candidats de compléter le document "2022-33 Dc2 Lettre de candidature" ou équivalent
Capacité technique et professionnelle:
il est demandé aux candidats de compléter le document "2022-33 Dc2 Lettre de candidature" ou équivalent
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat
Contact
Point de contact: Anne SCHEURER
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_907202.html 🌏
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; -le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; -le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. No358994)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 246-713450 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-520657
Se réfère à l'avis: 2022/S 246-713450
Numéro JO-S: 165
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Valeur technique
Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom: sas Société PRAT
Adresse postale: 100 Rue Les Escoffers
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: eft soios bv
Adresse postale: randweg Zuid 11
Commune postale: Sx Nederweert
Code postal: 6031
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de trains touristiques routiers thermiques et électriques. Ils sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de Pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article L. 1211-1 du CCP
Valeur totale du marché: 32 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-520657
Se réfère à l'avis: 2022/S 246-713450
Numéro JO-S: 165
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Valeur technique
Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom: sas Société PRAT
Adresse postale: 100 Rue Les Escoffers
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: eft soios bv
Adresse postale: randweg Zuid 11
Commune postale: Sx Nederweert
Code postal: 6031
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative
Source: OJS 2023/S 165-520657 (2023-08-24)
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