acquisition de supports pédagogiques et livres à destination des écoles, accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, de la jeunesse et des structures de petite enfance de la ville de Clamart

Ville de Clamart

la présente consultation a pour objet l'acquisition de supports pédagogiques et livres à destination des écoles, accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, de la jeunesse et des structures de petite enfance de la ville de Clamart

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Decitre
• SA Furet du Nord

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-24	Avis de marché
2022-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 21.95
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clamart
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsboug
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: laure.catel@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623535 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-24 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 062-162682
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale annuelle

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: supports pédagogiques et livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Clamart
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot 1 : supports pédagogiques et livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Clamart

- livres scolaires

- coloriages magiques apprentissage de la lecture (maternelle, CP, Ce1)

- cahiers d'exercices par cycle

- cartes de géographie

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est valable à compter de sa notification pour une durée de douze (12) mois fermes.

Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans

Informations complémentaires: la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale annuelle
Intitulé du lot: livres non scolaires pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, le secteur jeunesse et les structures de la petite enfance de la ville de Clamart
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot 2 : livres non scolaires pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, le

secteur jeunesse et les structures de la petite enfance de la ville de Clamart

O Albums tous petits 0-3 ans,

o Documentaires,

O Contes et comptines,

o Livres, Romans, Mangas pour les 3 à 18 ans,

o Bandes dessinées,

o Livres animés,

o Livres en langue étrangère,

o Livres Cd,

O Kamischibaï,

O Livres adaptés aux enfants en situation de handicap,

o Livres de préparation aux épreuves du Brevet ou du bac,

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois.

Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède 4 ans

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: TA01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Le DUME ou la lettre de candidature et

d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe)

Obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls

: une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une

déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles

l2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;2. Un

document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager

l'opérateur économique en matière contractuelle ;3a. Le DUME ou la déclaration du candidat

(imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément

suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;

Situation économique et financière:

3b. Le DUME ou la déclaration du

candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant

l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires

concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années

Capacité technique et professionnelle:

4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel

d'encadrement pour chacune des trois dernières années;5. Une déclaration indiquant l'outillage,

le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent

marché ;6. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même

nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire

public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: centre administratif - direction de la Commande
Publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aapc avril 2026

modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique

dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai global maximum de trente (30) jours

à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en

application des articles R2192-10 et R2192-12 à R2192-12 du Code de la Commande Publique.

Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité

forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts

moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la

date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R2192-31 à

r2192-36 et D2192-35 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est

égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de

refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jourdu semestre de l'année civile au

cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de

pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40

euros. Les dépenses du Marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2022/S 062-162682 (2022-03-24)

Avis d'attribution de marché (2022-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-437177
Se réfère à l'avis: 2022/S 062-162682
Numéro JO-S: 153

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clamart

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Nom: decitre
Numéro d'enregistrement national: siret 956 513 147 00192
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: sa furet du nord
Numéro d'enregistrement national: siret 459 500 864 00135
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Source: OJS 2022/S 153-437177 (2022-08-05)

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