acquisition de supports pédagogiques et livres à destination des écoles, accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, de la jeunesse et des structures de petite enfance de la ville de Clamart
la présente consultation a pour objet l'acquisition de supports pédagogiques et livres à destination des écoles, accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, de la jeunesse et des structures de petite enfance de la ville de Clamart
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de supports pédagogiques et livres à destination des écoles, accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, de la jeunesse et des...”
Titre
acquisition de supports pédagogiques et livres à destination des écoles, accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, de la jeunesse et des structures de petite enfance de la ville de Clamart
21.95
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Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Produits/services: TA01
📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition de supports pédagogiques et livres à destination des écoles, accueils de loisirs périscolaires et...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition de supports pédagogiques et livres à destination des écoles, accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, de la jeunesse et des structures de petite enfance de la ville de Clamart
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“supports pédagogiques et livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Clamart” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“lot 1 : supports pédagogiques et livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Clamart
- livres scolaires
- coloriages...”
Description du marché
lot 1 : supports pédagogiques et livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Clamart
- livres scolaires
- coloriages magiques apprentissage de la lecture (maternelle, CP, Ce1)
- cahiers d'exercices par cycle
- cartes de géographie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est valable à compter de sa notification pour une durée de douze (12) mois fermes.
Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est valable à compter de sa notification pour une durée de douze (12) mois fermes.
Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
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Informations complémentaires: la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est une valeur maximale annuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres non scolaires pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, le secteur jeunesse et les structures de la petite enfance de la ville de Clamart”
Titre
livres non scolaires pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, le secteur jeunesse et les structures de la petite enfance de la ville de Clamart
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“lot 2 : livres non scolaires pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, le
secteur jeunesse et les structures de la petite enfance de la...”
Description du marché
lot 2 : livres non scolaires pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, le
secteur jeunesse et les structures de la petite enfance de la ville de Clamart
O Albums tous petits 0-3 ans,
o Documentaires,
O Contes et comptines,
o Livres, Romans, Mangas pour les 3 à 18 ans,
o Bandes dessinées,
o Livres animés,
o Livres en langue étrangère,
o Livres Cd,
O Kamischibaï,
O Livres adaptés aux enfants en situation de handicap,
o Livres de préparation aux épreuves du Brevet ou du bac,
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois.
Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par...”
Description des renouvellements
l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois.
Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le DUME ou la lettre de candidature et
d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe)
Obligatoire en cas de...”
Liste et brève description des conditions
1. Le DUME ou la lettre de candidature et
d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe)
Obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls
: une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une
déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles
l2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;2. Un
document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager
l'opérateur économique en matière contractuelle ;3a. Le DUME ou la déclaration du candidat
(imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément
suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3b. Le DUME ou la déclaration du
candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant
l'élément suivant : une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
3b. Le DUME ou la déclaration du
candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant
l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires
concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années;5. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années;5. Une déclaration indiquant l'outillage,
le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent
marché ;6. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même
nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre administratif - direction de la Commande
Publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aapc avril 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique
dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai...”
modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique
dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai global maximum de trente (30) jours
à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en
application des articles R2192-10 et R2192-12 à R2192-12 du Code de la Commande Publique.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité
forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts
moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la
date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R2192-31 à
r2192-36 et D2192-35 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est
égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de
refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jourdu semestre de l'année civile au
cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de
pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40
euros. Les dépenses du Marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 062-162682 (2022-03-24)
Avis d'attribution de marché (2022-08-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: clamart
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 062-162682
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21.95
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“supports pédagogiques et livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Clamart”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Numéro d'enregistrement national: siret 956 513 147 00192
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sa furet du nord
Numéro d'enregistrement national: siret 459 500 864 00135
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“livres non scolaires pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, le secteur jeunesse et les structures de la petite enfance de la ville de Clamart”
Titre
livres non scolaires pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, le secteur jeunesse et les structures de la petite enfance de la ville de Clamart
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Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 153-437177 (2022-08-05)