forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.montant maximum pour la durée totale de l'accord cadre: 596 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pneumatiques, de fournitures, d?accessoires et réalisation de prestations associées pour le parc auto de la ville de perpignan
22mdcpaao35”
Produits/services: Éléments automobiles📦
Brève description:
“forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1...”
Brève description
forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.montant maximum pour la durée totale de l'accord cadre: 596 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques neufs, petites fournitures et accessoires pour cycles
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique Municipal : Avenue Louis de Broglie 66000 Perpignan 66000 - perpignan”
Description du marché:
“pneumatiques neufs, petites fournitures et accessoires pour cyclesdescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de...”
Description du marché
pneumatiques neufs, petites fournitures et accessoires pour cyclesdescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Montant maximum : 12 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mode de calcul : (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction
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Informations complémentaires:
“le lot 1 sera attribué à 2 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pneumatiques neufs, petites fournitures et accessoires pour véhicules légers et réalisation de prestations associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères📦
Description du marché:
“pneumatiques neufs, petites fournitures et accessoires pour véhicules légers et réalisation de prestations associésdescription des modalités ou du...”
Description du marché
pneumatiques neufs, petites fournitures et accessoires pour véhicules légers et réalisation de prestations associésdescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Montant maximum : 280 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre
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Informations complémentaires:
“le lot 2 sera attribué à 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pneumatiques neufs et rechapés et réalisation de prestations associées pour véhicules poids lourds, véhicules de manutention et véhicules industriels” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour fortes charges📦
Description du marché:
“pneumatiques neufs et rechapés et réalisation de prestations associées pour véhicules poids lourds, véhicules de manutention et véhicules...”
Description du marché
pneumatiques neufs et rechapés et réalisation de prestations associées pour véhicules poids lourds, véhicules de manutention et véhicules industrielsdescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.Montant maximum : 304 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre
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Informations complémentaires: le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Attention : dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le Ccap. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le Ccap. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Mode de paiement : par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-23
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 095-261849 (2022-05-12)
Avis d'attribution de marché (2022-10-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pneumatiques, de fournitures, d'accessoires et réalisation de prestations associées pour le parc auto de la ville de perpignan
22mdcpaao35”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 596 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique Municipal : Avenue Louis de Broglie 66000 Perpignan 66000 Perpignan”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 095-261849
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pneumatiques neufs, petites fournitures et accessoires pour cycles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-267
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“pneumatiques neufs, petites fournitures et accessoires pour véhicules légers et réalisation de prestations associés”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: contitrade France
Adresse postale: 495 rue du général de gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-67
Nom et adresse du contractant
Nom: ayme Et Fils Sas
Adresse postale: 216 Avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“pneumatiques neufs et rechapés et réalisation de prestations associées pour véhicules poids lourds, véhicules de manutention et véhicules industriels” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 000 💰
“l'Accord cadre a été attribué pour les montants suivants :Lot 2 - multi-Attributaires ( 3 opérateurs économiques):- 1 - euromaster, (Dqe masqué) : 28 141,06...”
l'Accord cadre a été attribué pour les montants suivants :Lot 2 - multi-Attributaires ( 3 opérateurs économiques):- 1 - euromaster, (Dqe masqué) : 28 141,06 euro(s) Ht et prix sur catalogue : 2 009,71 euro(s) Ht,2 - contitrade (Dqe masqué) : 26 343,91 euro(s) Ht et prix sur catalogue de 1 845,75 euro(s) Ht,3-First Stop Ayme, (Dqe masqué) : 32 045,83 euro(s) Ht et prix sur catalogue : 1 800,12 euro(s) Ht,Lot 3 ( un seul opérateur économique):-euromaster, (Dqe masqué) : 55 309,20 euro(s) Ht et prix sur catalogue : 16 790,23 euro(s) Ht,Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché:mairie de Perpignan Division des Marchés Publics Centre technique Municipal Avenue de Broglie Bp20931 66 931 Perpignan cedex.Horaires de consultation du contrat:du Lundi au Vendredi de 8 H à 12h et de 14 H à 17 H
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Source: OJS 2022/S 205-584330 (2022-10-19)