l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la Fourniture de pièces détachées tout constructeur pour la maintenance du parc automobile de Tisseo.L'Accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le lot 1 est conclu pour un montant maximum de 750 000 euro(s) (H.T.)., le lot 2, 200 000 euro(s) (H.T.). Et le lot 3, 250 000 euro(s) (H.T.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de pièces détachées pour les véhicules de service
22-083
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne la Fourniture de pièces détachées tout constructeur pour la maintenance du parc automobile de Tisseo.L'Accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le lot 1 est conclu pour un montant maximum de 750 000 euro(s) (H.T.)., le lot 2, 200 000 euro(s) (H.T.). Et le lot 3, 250 000 euro(s) (H.T.)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange constructeur Renault / Dacia
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: pièces de rechange constructeur Renault / Dacia
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : organisation de la Société, les personnels dédiés au suivi du marché et au soutien technique, l'accès à un site internet permettant de...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique : organisation de la Société, les personnels dédiés au suivi du marché et au soutien technique, l'accès à un site internet permettant de vérifier la disponibilité des pièces, etc
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange constructeur Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces de rechange constructeur Peugeot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange multimarques pour Vl et Pl
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces de rechange multimarques pour Vl et Pl
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue françaisele formulaire Excel de candidature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des deux derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des deux derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des deux dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des deux dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des deux dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“prestations réglées par prix unitaires. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ - il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Les éléments du dossier de consultation entreprises qui sont diffusés à ce stade de la procédure ont vocation à informer les candidats sur la teneur des engagements attendus afin qu'ils puissent s'organiser au mieux pour l'établissement de leur candidature (candidature en tant que candidat seul, en groupement d'entreprises, sous-traitance). Aucune remise de prix ni de mémoire technique n'est attendue en réponse à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et dc2 (disponibles sur www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une deuxième phase les codes leur permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises. Les candidats se reporteront au règlement de consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucune candidature ou offre télétransmise par mail ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. L'Entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Seules les 3 entreprises les mieux classées au sein de chaque lot, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Les critères de jugement sont identiques pour les 3 lots. Le détail des critères de jugement est indiqué au règlement de la consultation. Le montant estimatif indiqué correspond au montant maximum sur la durée totale des 3 lots cumulés. Les quantités estimées sont indiquées dans les devis quantitatif estimatifs
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 191-542101 (2022-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix unitaires.la présente consultation concerne la Fourniture de pièces détachées tout constructeur pour la maintenance du parc automobile de Tisseo.L'Accord cadre est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le lot 1 est conclu pour un montant maximum de 750 000 euro(s) (H.T.)., le lot 2, 200 000 euro(s) (H.T.). Et le lot 3, 250 000 euro(s) (H.T.)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 183081.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 191-542101
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M220133
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pièces de rechange constructeur Renault / Dacia
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rno Etats-Unis
Adresse postale: 75 Av Des Etats Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126638.26 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M220134
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pièces de rechange constructeur Peugeot
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pieces Et Entretien Automobil Bordelais
Adresse postale: 348 Av Du Pic Du Ger
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33059.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M220135
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pièces de rechange multimarques pour Vl et Pl
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: f7 Solutions
Adresse postale: 2 Che De Candie
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23383.50 💰
“les montants des marchés renseignés ci-dessus correspondent aux montants des devis quantitatifs estimatifs de chaque attributaire. La valeur total du marché...”
les montants des marchés renseignés ci-dessus correspondent aux montants des devis quantitatifs estimatifs de chaque attributaire. La valeur total du marché correspond au total des 3 devis quantitatifs des attributaires.Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 01/01/2023 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure.Lot 1 : 750 000 euro(s) (H.T.). Maximum pour la durée totalelot 2 : 200 000 euro(s) (H.T.). Maximum pour la durée totalelot 3 : 250 000 euro(s) (H.T.). Maximum pour la durée totaleles marchés sont consultables dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
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Source: OJS 2023/S 002-003871 (2022-12-29)