acquisition de pièces détachées et de consommables pour les matériels de déneigement entretenus par la Direction des moyens roulants de la Collectivité de Corse (12 lots)

Collectivité de Corse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arvel Industries
• Établissements Jean Villeton
• Europe service
• Sicometal
• Société nouvelle des établissements Bialler

Qui ?

• Collectivité de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• France › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-08	Avis de marché
2022-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2022-1dgm-0130
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivite de corse
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-09-14 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-378782
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht / 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Acometis ? secteur Pumonte
Numéro du lot: 01
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis - secteur Pumonte

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Acometis ? secteur Cismonte
Numéro du lot: 02
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis ? secteur Cismonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 10 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Arvel ? secteur Pumonte
Numéro du lot: 03
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel ? secteur Pumonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht: 95 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Arvel ? secteur Cismonte
Numéro du lot: 04
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel - secteur Cismonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 210 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Pumonte
Numéro du lot: 05
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Pumonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Cismonte
Numéro du lot: 06
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Cismonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt ? secteur Pumonte
Numéro du lot: 07
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt - secteur Pumonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 30 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque France Neige ? secteur Pumonte
Numéro du lot: 08
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France Neige - secteur Pumonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France Neige - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 65 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque France Neige ? secteur Cismonte
Numéro du lot: 09
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France Neige ? secteur Cismonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France Neige - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Bialler ? secteur Cismonte
Numéro du lot: 10
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Bialler ? secteur Cismonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal ? secteur Cismonte
Numéro du lot: 11
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal - secteur Cismonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Epoke ? secteur Pumonte
Numéro du lot: 12
Brève description:

acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Epoke - secteur Pumonte

Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Epoke - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 30 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc.Les prix sont révisables.Une avance est prévue

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: ajaccio
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Source: OJS 2022/S 133-378782 (2022-07-08)

Avis d'attribution de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché permet d'assurer l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à la réparation et l'entretien des matériels de déneigement entretenus par les ateliers de la Collectivité de Corse.L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-697122
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-378782
Numéro JO-S: 243

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-02 📅
Nom: arvel Industries
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
210 000 EUR 💰
Nom: etablissements Jean Villeton
Adresse postale: route Nationale 6
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
65 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: societe Nouvelle Des Etablissements Bialler
Adresse postale: rte Des Maisons Blanches
Commune postale: Briancon
Code postal: 05100
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Nom: sicometal
Adresse postale: 13 Rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Source: OJS 2022/S 243-697122 (2022-12-12)

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