acquisition de pièces détachées et de consommables pour les matériels de déneigement entretenus par la Direction des moyens roulants de la Collectivité de Corse (12 lots)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché permet d'assurer l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à la réparation et l'entretien des matériels de déneigement entretenus par les ateliers de la Collectivité de Corse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables pour les matériels de déneigement entretenus par la Direction des moyens roulants de la Collectivité de...”
Titre
acquisition de pièces détachées et de consommables pour les matériels de déneigement entretenus par la Direction des moyens roulants de la Collectivité de Corse (12 lots)
2022-1dgm-0130
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Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché permet d'assurer l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à la réparation et l'entretien des matériels de déneigement entretenus par les ateliers de la Collectivité de Corse
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Acometis ? secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis - secteur Pumonte” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no01 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht / 60 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Acometis ? secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis ? secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Acometis - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 10 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Arvel ? secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel ? secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel - secteur Pumonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht: 95 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Arvel ? secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Arvel - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht : 210 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Villeton - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt ? secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 30 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque France Neige ? secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France Neige - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no08 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France Neige - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 65 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque France Neige ? secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France Neige ? secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no09 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque France Neige - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Bialler ? secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Bialler ? secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no10 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Bialler - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal ? secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal - secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no11 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal - secteur Cismonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Epoke ? secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Epoke - secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no12 - acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l'entretien des matériels de déneigement de marque Epoke - secteur Pumonte est défini(e) comme suit :Maximum Ht: 30 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc.Les prix sont révisables.Une avance est prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ajaccio
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2022/S 133-378782 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché permet d'assurer l'acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à la réparation et l'entretien des matériels de déneigement entretenus par les ateliers de la Collectivité de Corse.L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-378782
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Acometis ? secteur Pumonte” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Acometis ? secteur Cismonte”
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1dgm-0130
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Arvel ? secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: arvel Industries
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Arvel ? secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Pumonte” Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Jean Villeton
Adresse postale: route Nationale 6
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Villeton ? secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Schmidt ? secteur Pumonte” Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque France Neige ? secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque France Neige ? secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Bialler ? secteur Cismonte” Nom et adresse du contractant
Nom: societe Nouvelle Des Etablissements Bialler
Adresse postale: rte Des Maisons Blanches
Commune postale: Briancon
Code postal: 05100
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Sicometal ? secteur Cismonte” Nom et adresse du contractant
Nom: sicometal
Adresse postale: 13 Rue Des Freres Lumiere
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“acquisition de pièces détachées et de consommables nécessaires à l?entretien des matériels de déneigement de marque Epoke ? secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia...”
modalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Source: OJS 2022/S 243-697122 (2022-12-12)