acquisition de pièces de rechange et accessoires pour vélos de marque Arcade Cycles

Centrale d'achat du transport public

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de pièces de rechange pour vélos de marque Arcade Cycles.
Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du Transport Public (Catp), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L2113-2 1° du code de la commande publique.
Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.

Qui ?

• Centrale d'achat du transport public

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-04	Avis de marché

Avis de marché (2022-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: 2022-07
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de pièces de rechange pour vélos de marque Arcade Cycles. Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du Transport Public (Catp), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L2113-2 1° du code de la commande publique. Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centrale d'achat du Transport Public
Adresse postale: 8 villa de lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: julien.gachon@catp.fr 📧
Téléphone: +33 171199139 📞
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://catp.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-04 📅
Date limite de soumission: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 216-620263
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum. L'Estimation ne constitue pas un engagement contractuel de commande

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de pièces de rechange pour vélos de marque Arcade Cycles.

Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du Transport Public (Catp), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L2113-2 1° du code de la commande publique.

Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs

Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de pièces de rechange
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois 1 an
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est passé sans montant minimum. L'Estimation ne constitue pas un engagement contractuel de commande

Intitulé du lot: assise
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bagagerie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: composants VAE
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: direction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: éclairages
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ecrous/Visserie/Boulons/Rondelles
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: freinage
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pédalage
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pneumatique
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: protection
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: roues
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: suspension
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: transmission
Numéro du lot: 14

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53953788600027
Autre type de pouvoir adjudicateur: centrale d'achat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_898274.html 🌏
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent AAPC correspond à une remise de candidature et d'offre. Le dossier de consultation est mis à disposition des opérateurs économiques.

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offre d'ouvert de l'article L2124-2 et R2124-2.1° du Code de la commande publique.

Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5% du montant initial de la commande.

Modalités de financement : Ressources extérieures publiques ou privées des pouvoirs adjudicateurs destinataire des prestations

modalités de paiement : virement bancaire

forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

Un groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public.un groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché public. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants do code de justice administrative (Cja));

- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Cja);

- recours en contestation de validité issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 216-620263 (2022-11-04)

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