acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

les points de livraison sont les suivants :-Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenvue Pierre Leroux, 23000 Gueret (lots no1 et 2) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Rue Ferragüe, Reprographie, Bp.250, 23011 Gueret Cedex (lots no2 et 3 : livraison par petit camion avec hayon) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Pôle Cohésion Sociale, 13 rue Joseph Ducouret, Accueil, 23000 Gueret (lot no2 : livraison par petit camion avec hayon) ;-Laboratoire Départemental d'analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 Ajain (lots no1 et 2)-parc Départemental, Clocher, 23000 St Sulpice Le Gueretois (lot no2)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Imprimerie George Sand

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-15	Avis de marché
2022-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Numéro de référence: 22parc02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Code CPV supplémentaire: Enveloppes imprimées 📦
Papier pour photocopie 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209514
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

montants annuels : minimum : 4 000 euro(s) (H.T.) ; maximum : 20 000 euro(s) (H.T.)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: enveloppes avec prestation d'impressions
Numéro du lot: 1
Brève description: enveloppes avec prestation d'impressions
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2022) jusqu'au 26 juin 2023. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)

Description des options:

une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation

Informations complémentaires:

montants annuels : minimum : 4 000 euro(s) (H.T.) ; maximum : 20 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: papier pour photocopieurs et imprimantes
Numéro du lot: 2
Brève description: papier pour photocopieurs et imprimantes
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

montants annuels : minimum : 15 000 euro(s) (H.T.) ; maximum : 45 000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: papier spécifique pour l'atelier de Reprographie
Numéro du lot: 3
Brève description: papier spécifique pour l'atelier de Reprographie
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montants annuels : minimum : 3 000 euro(s) (H.T.) ; maximum : 25 000 euro(s) (H.T.)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: guéret
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable (en points)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix (en points)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les délai(s)d'introduction des recours sont renseignés à l'article 9 du règlement de la consultation.Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.Pour chaque lot, l'intégralité des échantillons répertoriés dans le document intitulé " Liste des échantillons à fournir " devront être fournis et seront obligatoirement remis selon les modalités fixées à l'article 7.4 du Règlement de la Consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 077-209514 (2022-04-15)

Avis d'attribution de marché (2022-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les points de livraison sont les suivants :-Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenvue Pierre Leroux, 23000 Gueret (lots no1 et 2) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Rue Ferragüe, Reprographie, Bp.250, 23011 Gueret Cedex (lots no2 et 3 : livraison par petit camion avec hayon) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Pôle Cohésion Sociale, 13 rue Joseph Ducouret, Accueil, 23000 Gueret (lot no2 : livraison par petit camion avec hayon) ;Laboratoire Départemental d'analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 Ajain (lots no1 et 2)-parc Départemental, Clocher, 23000 St Sulpice Le Gueretois (lot no2)

Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-04 📅
Date de publication: 2022-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 152-434459
Se réfère à l'avis: 2022/S 077-209514
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Nom: imprimerie George Sand
Adresse postale: zone Industrielle
Commune postale: Montgivray
Code postal: 36400
Pays: France 🇫🇷
Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

le montant indiqué correspond au montant maximum exprimé en euro(s) Ht reconductions éventuelles incluses.Pub antérieure en plus Joue : avis initial paru Boamp no22-54920,17/04/2022. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès Mme Brunaud - conseil Départemental Creuse - commande publique - bp 250 - 23011 Guéret Cedex - lundi au vend.9/12h, 14/16h - bureaumarches@creuse.fr-(+33)05.44.30.28.07.R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.R.551-7 du Cja pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Source: OJS 2022/S 152-434459 (2022-08-04)

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