les points de livraison sont les suivants :-Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenvue Pierre Leroux, 23000 Gueret (lots no1 et 2) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Rue Ferragüe, Reprographie, Bp.250, 23011 Gueret Cedex (lots no2 et 3 : livraison par petit camion avec hayon) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Pôle Cohésion Sociale, 13 rue Joseph Ducouret, Accueil, 23000 Gueret (lot no2 : livraison par petit camion avec hayon) ;-Laboratoire Départemental d'analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 Ajain (lots no1 et 2)-parc Départemental, Clocher, 23000 St Sulpice Le Gueretois (lot no2)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse
22parc02”
Produits/services: Papier pour photocopie📦
Brève description:
“les points de livraison sont les suivants :-Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenvue Pierre Leroux, 23000 Gueret (lots no1 et 2)...”
Brève description
les points de livraison sont les suivants :-Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenvue Pierre Leroux, 23000 Gueret (lots no1 et 2) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Rue Ferragüe, Reprographie, Bp.250, 23011 Gueret Cedex (lots no2 et 3 : livraison par petit camion avec hayon) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Pôle Cohésion Sociale, 13 rue Joseph Ducouret, Accueil, 23000 Gueret (lot no2 : livraison par petit camion avec hayon) ;-Laboratoire Départemental d'analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 Ajain (lots no1 et 2)-parc Départemental, Clocher, 23000 St Sulpice Le Gueretois (lot no2)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes avec prestation d'impressions
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché: enveloppes avec prestation d'impressions
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable (en points)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix (en points)
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2022 (ou à compter de la date de notification...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 27/06/2022) jusqu'au 26 juin 2023. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation” Description
Informations complémentaires:
“montants annuels : minimum : 4 000 euro(s) (H.T.) ; maximum : 20 000 euro(s) (H.T.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier pour photocopieurs et imprimantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Description du marché: papier pour photocopieurs et imprimantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels : minimum : 15 000 euro(s) (H.T.) ; maximum : 45 000 euro(s) (H.T.)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier spécifique pour l'atelier de Reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché: papier spécifique pour l'atelier de Reprographie
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels : minimum : 3 000 euro(s) (H.T.) ; maximum : 25 000 euro(s) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): guéret
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les délai(s)d'introduction des recours sont renseignés à l'article 9 du règlement de la consultation.Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.Pour chaque lot, l'intégralité des échantillons répertoriés dans le document intitulé " Liste des échantillons à fournir " devront être fournis et seront obligatoirement remis selon les modalités fixées à l'article 7.4 du Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2022/S 077-209514 (2022-04-15)
Avis d'attribution de marché (2022-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les points de livraison sont les suivants :-Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenvue Pierre Leroux, 23000 Gueret (lots no1 et 2)...”
Brève description
les points de livraison sont les suivants :-Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenvue Pierre Leroux, 23000 Gueret (lots no1 et 2) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Rue Ferragüe, Reprographie, Bp.250, 23011 Gueret Cedex (lots no2 et 3 : livraison par petit camion avec hayon) ;-Conseil Départemental de la Creuse, Pôle Cohésion Sociale, 13 rue Joseph Ducouret, Accueil, 23000 Gueret (lot no2 : livraison par petit camion avec hayon) ;Laboratoire Départemental d'analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 Ajain (lots no1 et 2)-parc Départemental, Clocher, 23000 St Sulpice Le Gueretois (lot no2)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 077-209514
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: enveloppes avec prestation d'impressions
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie George Sand
Adresse postale: zone Industrielle
Commune postale: Montgivray
Code postal: 36400
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papier pour photocopieurs et imprimantes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: papier spécifique pour l'atelier de Reprographie
“le montant indiqué correspond au montant maximum exprimé en euro(s) Ht reconductions éventuelles incluses.Pub antérieure en plus Joue : avis initial paru...”
le montant indiqué correspond au montant maximum exprimé en euro(s) Ht reconductions éventuelles incluses.Pub antérieure en plus Joue : avis initial paru Boamp no22-54920,17/04/2022. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès Mme Brunaud - conseil Départemental Creuse - commande publique - bp 250 - 23011 Guéret Cedex - lundi au vend.9/12h, 14/16h - bureaumarches@creuse.fr-(+33)05.44.30.28.07.R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.R.551-7 du Cja pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 152-434459 (2022-08-04)