la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier à imprimer.Groupement passé en application des articles L2113-7 à R2113-8 du code de la commande publique.L'accord-cadre est mixte (bons de commande et marchés subséquents).Le montant maximum du lot 1 est de 300 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre.Le montant maximum du lot 2 est de 200 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre.Les candidats devront remettre des échantillons
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metz metropole
Numéro d'enregistrement national: 20003986500106
Adresse postale: 1 place du Parlement, Cs 30353
Commune postale: Metz
Code postal: 57011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.metzmetropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Metz
Adresse postale: place d''armes
Commune postale: Metz
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Nom: inspire Metz
Adresse postale: 2 place d''armes
Nom: aguram
Adresse postale: 3 rue Marconi
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57070
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Pompidou Metz
Adresse postale: 1 avenue François Mitterrand
Nom: ccas Metz
Adresse postale: 24 rue du Wad Billy
Nom: ville de Jury
Adresse postale: 25 rue Principale
Commune postale: Jury
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57245
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Noisseville
Adresse postale: 38 rue Principale
Commune postale: Noisseville
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57645
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Moulins-Lès-Metz
Adresse postale: 6 rue de la Mairie
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57160
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Nouilly
Adresse postale: 25 rue de l''isle Jourdain
Commune postale: Nouilly
Nom: ville de Lessy
Adresse postale: 4 bis rue de Châtel
Commune postale: Lessy
Nom: ville de La Maxe
Adresse postale: 96 rue Principale
Commune postale: La Maxe
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville du Ban Saint Martin
Adresse postale: 1 avenue Henri Ii
Commune postale: Le Ban-Saint-Martin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57050
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Marly
Adresse postale: 8 rue des Ecoles
Commune postale: Marly
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57155
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Pouilly
Adresse postale: 11 rue du Limousin
Commune postale: Pouilly
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57420
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint Privat la Montagne
Adresse postale: 14 rue des Ecoles
Commune postale: Saint-Privat-la-Montagne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57855
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Longeville-Lès-Metz
Adresse postale: rue Robert Schuman
Commune postale: Longeville-lès-Metz
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 57057
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de papier à imprimer
22904a
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier à imprimer.Groupement passé en application des articles L2113-7 à R2113-8 du...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier à imprimer.Groupement passé en application des articles L2113-7 à R2113-8 du code de la commande publique.L'accord-cadre est mixte (bons de commande et marchés subséquents).Le montant maximum du lot 1 est de 300 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre.Le montant maximum du lot 2 est de 200 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre.Les candidats devront remettre des échantillons
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Papier de reprographie blanc et couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place du Parlement de Metz 57011 - metz
Description du marché: lot no1 : Papier de reprographie blanc et couleur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée : 300 000,00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Papier spécifique traceur, autocopiant, papier reprographique laser et offset” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 : Papier spécifique traceur, autocopiant, papier reprographique laser et offset”
Informations complémentaires: montant maximum pour toute la durée : 200 000,00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le prochain avis paraitra en mai 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : http://www.sis-marches.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2022/S 102-283050 (2022-05-23)
Avis d'attribution de marché (2022-07-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier à imprimer. Groupement passé en application des articles L2113-7 à R2113-8 du...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de papier à imprimer. Groupement passé en application des articles L2113-7 à R2113-8 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mixte (bons de commande et marchés subséquents). Le montant maximum du lot 1 est de 300 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre. Le montant maximum du lot 2 est de 200 000 euro(s) Ht pour toute la durée de l'accord-cadre. Les candidats devront remettre des échantillons
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place du Parlement de Metz 57011 Metz
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 102-283050
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Papier de reprographie blanc et couleur
Date de conclusion du contrat: 2022-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa France
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Commune postale: Villabe
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Papier spécifique traceur, autocopiant, papier reprographique laser et offset” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle Commande Publique de Metz Métropole (1 place du Parlement de Metz Cs...”
le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle Commande Publique de Metz Métropole (1 place du Parlement de Metz Cs 30353 57071 Metz Cedex 1) du lundi au jeudi de 10h00 à 17h00. Prendre rendez-vous par téléphone (03 57 88 31 38) ou par mail marchespublics@eurometropolemetz.eu
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Source: OJS 2022/S 143-409060 (2022-07-22)