chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum :Lot no1 : 300 000 euro(s) Htva, dont 37 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des écoleslot no2 : 30 000 euro(s) Htva, dont 5 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des écoleslot no3 : 25 000 euro(s) Htva, dont 1 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des écoleslot no4 : 100 000 euro(s) Htva, dont 5 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des écoleslot no5 : 370 000 euro(s) Htva, dont 120 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des écoleslot no6 : 220 000 euro(s) Htva, dont 30 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des écoleslot no7 : 110 000 euro(s) Htva, dont 100 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des écolesles accords-cadres prendront chacun effet à compter de leur notification au titulaire pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits de façon expresse à l'initiative de la Ville, pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois.Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 LevalloisHoraires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin.Tél : 01 47 15 74 17 - fax : 01 47 15 75 66