il s'agit de: lits, matelas, sommiers, plans filants, chaises, fauteuils, bureaux, armoires, bibliothèques, meubles à chaussures et autres mobiliers détaillés dans le Cctp.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de mobiliers et accessoires de mobiliers pour les chambres d'internat des lycées de Normandie”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“il s'agit de: lits, matelas, sommiers, plans filants, chaises, fauteuils, bureaux, armoires, bibliothèques, meubles à chaussures et autres mobiliers...”
Brève description
il s'agit de: lits, matelas, sommiers, plans filants, chaises, fauteuils, bureaux, armoires, bibliothèques, meubles à chaussures et autres mobiliers détaillés dans le Cctp.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mobiliers d'hébergement répondant au standard régional et mobiliers spécifiques sur mesure” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché:
“mobiliers d'hébergement répondant au standard régional et mobiliers spécifiques sur mesure” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: le montant maximum pour le lot 1 est fixé à 350 000 euros par an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assises, caisson et tableaux d'affichage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: assises, caisson et tableaux d'affichage
Informations complémentaires: le montant maximum pour le lot 2 est fixé à 75 000 euros par an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mobiliers de rangement répondant au standard régional et mobiliers spécifiques sur mesure” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“mobiliers de rangement répondant au standard régional et mobiliers spécifiques sur mesure”
Informations complémentaires: le montant maximum pour le lot 3 est fixé à 75 000 euros par an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1/Dc2 (www.economie.gouv.fr);
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-20
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2022-fcs-dln-0101
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 076-207090 (2022-04-14)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Moyens humain, techniques et logistiques dédiés à la réalisation de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Performances environnementales en matière de gestion de la ressource naturelle, de gestion des déchets, d'organisation logistique de la livraison et de transport”
Critère de qualité (nom)
Performances environnementales en matière de gestion de la ressource naturelle, de gestion des déchets, d'organisation logistique de la livraison et de transport
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 076-207090
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0457
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mobilier d'hébergement répondant au standard régional et mobiliers spécifiques sur mesure”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: houssard mobilier sas
Adresse postale: 5 rue victor lemarchand
Commune postale: Saint-Senier-sous-Avranches
Code postal: 50300
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0458
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: assisses, caisson et tableaux d'affichage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: vassard omb mobilier
Adresse postale: 15 boulevard marechal juin
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-0459
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“mobiliers de rangement répondant au standard régional et mobiliers spécifiques sur mesure” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
“les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.frla procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux...”
les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.frla procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Le montant indiqué au Ii.1.7 et au V.2.4 correspond au montant de tous les lots pour une période de 1 an. Les marchés seront renouvelable 3 ans
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Source: OJS 2023/S 008-017730 (2023-01-06)