la présente consultation porte sur la fourniture de conteneurs en Polyèthylene Haute Densité (Pehd) et la fourniture de conteneurs en matériau métallique (lot 2) destinés à la collecte sélective en apport volontaire réalisée par le service Propreté de Le Mans Métropole. Il porte également sur la fourniture des pièces détachées.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le délai plafond de livraison est de 10 semaines à compter de l'envoi de la commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de mobiliers de collecte pour l'apport volontaire - durée de 4ans
2022_0055_fcs_ld”
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture de conteneurs en Polyèthylene Haute Densité (Pehd) et la fourniture de conteneurs en matériau métallique...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture de conteneurs en Polyèthylene Haute Densité (Pehd) et la fourniture de conteneurs en matériau métallique (lot 2) destinés à la collecte sélective en apport volontaire réalisée par le service Propreté de Le Mans Métropole. Il porte également sur la fourniture des pièces détachées.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le délai plafond de livraison est de 10 semaines à compter de l'envoi de la commande
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneurs en matériau polyéthylène haute densité (Pehd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les conteneurs seront livrés au Service Propreté de Le Mans Métropole situé au 206 rue de l'angevinière 72100 Le Mans. 72100 - le Mans”
Description du marché:
“conteneurs en matériau polyéthylène haute densité (Pehd)50 000 euro(s) (H.T.) minimum/an soit 200 000 euro(s) (H.T.)/4 ans150 000 euro(s) (H.T.) maximum/an...”
Description du marché
conteneurs en matériau polyéthylène haute densité (Pehd)50 000 euro(s) (H.T.) minimum/an soit 200 000 euro(s) (H.T.)/4 ans150 000 euro(s) (H.T.) maximum/an soit 600 000 euro(s) (H.T.)/ 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications ou des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la...”
Description des options
des modifications ou des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneurs en matériau métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“conteneurs en matériau métalliquepas de minimum25 000 euro(s) (H.T.) maximum/an soit 100 000 euro(s) (H.T.)/ 4 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif, procédure de renouvellement courant premier semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Laurence Dangeard 02.43.47.37.28renseignements techniques : Anthony CHANCEREL 02.43.47.49.83les candidats fourniront l'échantillon suivant (pour le lot 1) :- 1 PAV Emballages 4m3 - préhension KinshoferAu service Propreté, 206 rue de l'angevinière - 72100 le mans au plus tard le jour de la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 125-352532 (2022-06-27)
Avis d'attribution de marché (2022-11-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les conteneurs seront livrés au Service Propreté de Le Mans Métropole situé au 206 rue de l'angevinière 72100 Le Mans. 72100 Le Mans” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 125-352532
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 55252
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: conteneurs en matériau polyéthylène haute densité (Pehd)
Date de conclusion du contrat: 2022-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 55253
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: conteneurs en matériau métallique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: astech
Adresse postale: 7 Av De L'Europe
Commune postale: Ensisheim
Code postal: 68190
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“l'Accord-Cadre correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour le lot 1 et maximum (sans montant minimum) pour le lot 2,...”
l'Accord-Cadre correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum pour le lot 1 et maximum (sans montant minimum) pour le lot 2, pour 4 ans.Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :Pour le lot 1 : Prix des prestations 55%, Simplicité du système d'ouverture et de fermeture 14%, Pertinence conception générale 21%, Valeur environnementale 10%.Pour le lot 2 : Prix des prestations 80%, Pertinence conception générale 20%.Parution au Joue : 2022/s 125-352532 du 01/07/2022. Avis Boamp no22-89445 du 29/06/2022les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2022/S 218-628432 (2022-11-08)