acquisition de mobiliers de collecte et valorisation des déchets - composteurs et lombricomposteurs - 4 ans
Le Mans métropole - Communauté urbaine
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le délai plafond de livraison est de 8 semaines à compter de l'envoi de la commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-17 | Avis de marché |
| 2022-05-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2022_0005_fcs_ip
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-17 📅
Date limite de soumission: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-032134
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
minimum : 32 000 euro(s) (H.T.).Maximum : 150 000 euro(s) (H.T.)
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: composteurs individuels de jardin en matériau Pehd 100% recyclé, de bio-seaux et de pièces détachées
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: lombricomposteurs individuels en matériau Pehd 100% recyclé et de pièces détachées
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a titre indicatif, dernier trimestre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 015-032134 (2022-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2022_0005_fcs_ip
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le délai plafond de livraison est de 8 semaines à compter de l'envoi de la commande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-17 📅
Date limite de soumission: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-032134
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
minimum : 32 000 euro(s) (H.T.).Maximum : 150 000 euro(s) (H.T.)
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: composteurs individuels de jardin en matériau Pehd 100% recyclé, de bio-seaux et de pièces détachées
Numéro du lot: 01
Brève description:
composteurs individuels de jardin en matériau Pehd 100% recyclé, de bio-seaux et de pièces détachées
Durée de l'accord: 48 mois Description des options:
des modifications ou des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Informations complémentaires: minimum : 32 000 euro(s) (H.T.).Maximum : 150 000 euro(s) (H.T.)
Intitulé du lot: lombricomposteurs individuels en matériau Pehd 100% recyclé et de pièces détachées
Numéro du lot: 02
Brève description:
lombricomposteurs individuels en matériau Pehd 100% recyclé et de pièces détachées
Informations complémentaires: minimum : 10 000 euro(s) (H.T.).Maximum : 50 000 euro(s) (H.T.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle: tous éléments permettant d'apprécier la capacité à remettre une offre
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a titre indicatif, dernier trimestre 2025
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Isabelle PREVOST 02.43.47.43.78renseignements techniques : Anthony CHANCEREL 02.43.47.49.83les candidats fourniront les échantillons :Lot1 : 2 modèles de composteur, le réceptacle de déchets organiques de cuisine et le guide illustré de compostage ;Lot 2 : un lombricomposteur complet avec kit de démarrageau service Propreté, 206 rue de l'angevinière - 72100 le mans au plus tard le jour de la date limite de remise des offres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 015-032134 (2022-01-17)
Avis d'attribution de marché (2022-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 933 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-18 📅
Date de publication: 2022-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 099-273867
Se réfère à l'avis: 2022/S 015-032134
Numéro JO-S: 99
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-04 📅
Nom: quadria
Adresse postale: parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 26 683 EUR 💰
Nom: ferme Du Moutta
Adresse postale: 40 Chemin Du Moutta
Commune postale: Boueilh Boueilho Lasque
Code postal: 64330
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 7 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 099-273867 (2022-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 933 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-18 📅
Date de publication: 2022-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 099-273867
Se réfère à l'avis: 2022/S 015-032134
Numéro JO-S: 99
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-04 📅
Nom: quadria
Adresse postale: parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 26 683 EUR 💰
Nom: ferme Du Moutta
Adresse postale: 40 Chemin Du Moutta
Commune postale: Boueilh Boueilho Lasque
Code postal: 64330
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 7 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
les valeurs financières ci-dessus constituent des valeurs d'attribution établies sur la base d'un Dqe de jugement des offres ; elles n'ont pas de valeur contractuelle s'agissant d'un accord cadre à bons de commande conclu pour 4 ans avec un montant minimum et maximum pour 4 ans comme suit en euros Ht :Lot 1 : 32 000 - 150 000lot 2 : 10 000 - 50 000parution au Joue : 21/01/2022 - 2022/s015-032134critères de jugement :Prix (80%) - facilité de montage (14%) - pertinence du guide illustré de compostage (lot 1) / lombricompostage (lot 2) (6%)le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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