acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit de structures de diffusion de spectacle vivant

occitanie en scene

acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit de structures de diffusion de spectacle vivant. Le contrat s'exécute par bons de commande, s'agissant des fournitures au bordereau des prix unitaires (Bpu) et par marchés subséquents (prenant la forme de simples bons de commande sur devis), s'agissant des prestations de maintenance non couvertes par les garanties contractuelles, des frais de livraison supplémentaires éventuels et de commandes exceptionnelles de fournitures hors Bpu

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• occitanie en scene

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage
• Feux de signalisation › Projecteurs
• Feux de signalisation › Projecteurs orientables
• Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage › Ampoules

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-09	Avis de marché
2024-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Projecteurs
Numéro de référence: Ac-2022-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Projecteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Projecteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: occitanie en scene
Adresse postale: 8 avenue de Toulouse, Cs 50037
Code postal: 34078
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.occitanie-en-scene.fr 🌏
Courrier électronique: administration@occitanie-en-scene.fr 📧
Téléphone: +33 467669090 📞
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date limite de soumission: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-694467
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3000000 euro(s) (H.T.). À titre indicatif et non contractuel, les quantités de matériel d'éclairage scénique et accessoires sont fixées dans les détail quantitatif estimatif (Dqe) du lot

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: " Aude - gard - hérault - pyrénées-Orientales "
Numéro du lot: 1
Brève description:

acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit des structures de diffusion de spectacle vivant du lot 1

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

l'Acheteur se réserve le droit de recourir à des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable, ayant pour objet des livraisons complémentaires, en application de l'article R. 2122-4.1° du code de la commande publique ou la réalisation de prestations similaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, notamment s'agissant de la maintenance

Nom du projet ou programme financé par l’UE: le contrat est passé dans le cadre d'un projet cofinancé par l'union Européenne au titre du Fonds européen de développement régional (Feder), au titre des crédits du plan de relance européen React Eu
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: " Aveyron - lot - lozère - tarn "
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit des structures de diffusion de spectacle vivant du lot 2

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500000 euro(s) (H.T.). À titre indicatif et non contractuel, les quantités de matériel d'éclairage scénique et accessoires sont fixées dans les détail quantitatif estimatif (Dqe) du lot

Intitulé du lot: " Ariège - haute-Garonne - gers - hautes-Pyrénées "
Numéro du lot: 3
Brève description:

acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit des structures de diffusion de spectacle vivant du lot 3

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1500000 euro(s) (H.T.). À titre indicatif et non contractuel, les quantités de matériel d'éclairage scénique et accessoires sont fixées dans les détail quantitatif estimatif (Dqe) du lot

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: montpellier

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 31119941800048
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (Ce, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 241-694467 (2022-12-09)

Avis d'attribution de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit de structures de diffusion de spectacle vivant
Numéro de référence: AC-2022-01
Brève description:

Acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit de structures de diffusion de spectacle vivant. Le contrat s'exécute par bons de commande, s'agissant des fournitures au bordereau des prix unitaires (BPU) et par marchés subséquents (prenant la forme de simples bons de commande sur devis), s'agissant des prestations de maintenance non couvertes par les garanties contractuelles, des frais de livraison supplémentaires éventuels et de commandes exceptionnelles de fournitures hors BPU

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Projecteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: « Aude - Gard - Hérault - Pyrénées-Orientales »
Description du marché:

Acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit des structures de diffusion de spectacle vivant du lot 1

Produits/services supplémentaires:

Ampoules 📦

Lampes et appareils d'éclairage 📦

Projecteurs 📦

Projecteurs orientables 📦

Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur se réserve le droit de recourir à des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable, ayant pour objet des livraisons complémentaires, en application de l'article R. 2122-4.1° du code de la commande publique ou la réalisation de prestations similaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, notamment s'agissant de la maintenance

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties, maintenance et remplacement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: « Aveyron - Lot - Lozère - Tarn »
Description du marché:

Acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit des structures de diffusion de spectacle vivant du lot 2

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: « Ariège - Haute-Garonne - Gers - Hautes-Pyrénées »
Description du marché:

Acquisition de matériels techniques d'éclairage scénique (projecteurs à Led et accessoires) au profit des structures de diffusion de spectacle vivant du lot 3

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Ampoules 📦

Lampes et appareils d'éclairage 📦

Projecteurs orientables 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ac202201lot1
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Titre: « Aude - Gard - Hérault - Pyrénées-Orientales »
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: TEXEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Texen
Numéro d'enregistrement national: 16540-1-1-1
Adresse postale: 290 Rue De Massacan
Code postal: 34740
Commune postale: Vendargues
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infodoc@texen.fr 📧
Téléphone: 0467874980 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: DUSHOW
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Dushow
Numéro d'enregistrement national: 16540-1-2-1
Adresse postale: Rte De La Baronne
Code postal: 06640
Commune postale: Saint Jeannet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: john.masson@dushow.com 📧
Téléphone: 0492124545 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: novelty france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: novelty france
Numéro d'enregistrement national: 16540-1-3-1
Adresse postale: Rue George Sand
Code postal: 91160
Commune postale: Longjumeau
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: t.polge@novelty.fr 📧
Téléphone: 0562752356 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Occitanie en scene
Numéro d'enregistrement national: 1581
Adresse postale: 8 avenue de Toulouse
Cs 50037
Code postal: 34078
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GUILHAUMON Jean-Louis
Courrier électronique: administration@occitanie-en-scene.fr 📧
Téléphone: 0467669090 📞
URL: https://www.occitanie-en-scene.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 694467-2022

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 6A51C2B9-B894-E4BE-A1E750381163B7C8
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6A51C2AC-0963-60A2-61C117AF79DEEC43
Région: Hérault 🏙️
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Source: OJS 2024/S 185-570603 (2024-09-19)

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