acquisition De Matériels Roulants Et De Véhicules A Moteur
Commune de Revel
acquisition De Matériels Roulants Et De Véhicules A Moteur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-05 | Avis de marché |
| 2022-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Achat de véhicules
Brève description: acquisition De Matériels Roulants Et De Véhicules A Moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Revel
Adresse postale: 20 rue Jean Moulin
Code postal: 31250
Commune postale: Revel
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-revel.fr/fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-revel.fr 📧
Téléphone: +33 562187140 📞
Fax: +33 562187141 📠
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-05 📅
Date limite de soumission: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-489877
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
refus des variantes
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: broyeur De Branches Et Vegetaux
Numéro du lot: 1
Brève description: broyeur De Branches Et Vegetaux
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: refus des variantes
Intitulé du lot: tondeuse Autoportee
Numéro du lot: 2
Brève description: tondeuse Autoportee
Intitulé du lot: tracteur Avec Cabine 35 A 44 Cv
Numéro du lot: 3
Brève description: tracteur Avec Cabine 35 A 44 Cv
Durée de l'accord: 200 jours
Intitulé du lot: camion Polybenne 3,5 t + 1 Benne
Numéro du lot: 4
Brève description: camion Polybenne 3,5 t + 1 Benne
Informations complémentaires: délai de livraison de 60 jours si véhicule d'occasion
Intitulé du lot: camion Polybenne 13 t + 1 Benne
Numéro du lot: 5
Brève description: camion Polybenne 13 t + 1 Benne
Intitulé du lot: vehicule Utilitaire Electrique 4 A 6 M3
Numéro du lot: 6
Brève description: vehicule Utilitaire Electrique 4 A 6 M3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût du véhicule à l'achat et sur sa durée de vie (prise en compte des incidences énergétiques et environnementales)
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310451600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 174-489877 (2022-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Achat de véhicules
Brève description: acquisition De Matériels Roulants Et De Véhicules A Moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Revel
Adresse postale: 20 rue Jean Moulin
Code postal: 31250
Commune postale: Revel
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-revel.fr/fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-revel.fr 📧
Téléphone: +33 562187140 📞
Fax: +33 562187141 📠
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-05 📅
Date limite de soumission: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-489877
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
refus des variantes
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: broyeur De Branches Et Vegetaux
Numéro du lot: 1
Brève description: broyeur De Branches Et Vegetaux
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: refus des variantes
Intitulé du lot: tondeuse Autoportee
Numéro du lot: 2
Brève description: tondeuse Autoportee
Intitulé du lot: tracteur Avec Cabine 35 A 44 Cv
Numéro du lot: 3
Brève description: tracteur Avec Cabine 35 A 44 Cv
Durée de l'accord: 200 jours
Intitulé du lot: camion Polybenne 3,5 t + 1 Benne
Numéro du lot: 4
Brève description: camion Polybenne 3,5 t + 1 Benne
Informations complémentaires: délai de livraison de 60 jours si véhicule d'occasion
Intitulé du lot: camion Polybenne 13 t + 1 Benne
Numéro du lot: 5
Brève description: camion Polybenne 13 t + 1 Benne
Intitulé du lot: vehicule Utilitaire Electrique 4 A 6 M3
Numéro du lot: 6
Brève description: vehicule Utilitaire Electrique 4 A 6 M3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions d'exécution du contrat:
les variantes sont autorisées uniquement pour les lots 4 ;5 et 6,sous réserve de présenter une offre de base (véhicule neuf). Elles ne pourront consister qu'en la proposition d'un véhicule d'occasion dont les caractéristiques sont définies dans le Règlement de la consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût du véhicule à l'achat et sur sa durée de vie (prise en compte des incidences énergétiques et environnementales)
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310451600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.maires81.asso.fr -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 174-489877 (2022-09-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 67 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-685356
Se réfère à l'avis: 2022/S 174-489877
Numéro JO-S: 238
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: caminel S.A.S
Adresse postale: 1950 Av De L Europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 24 500 EUR 💰
19 750 EUR 💰
Nom: etablissements Louis Gay
Adresse postale: ld L'Embranchement
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 23 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 67 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-685356
Se réfère à l'avis: 2022/S 174-489877
Numéro JO-S: 238
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: caminel S.A.S
Adresse postale: 1950 Av De L Europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 24 500 EUR 💰
19 750 EUR 💰
Nom: etablissements Louis Gay
Adresse postale: ld L'Embranchement
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 23 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
Référence
Informations complémentaires
les montants indiqués tiennent compte des montants des reprises d'engins (4 000 euro(s) pour le lot 2 et 5 000 euro(s) pour le lot 3)
Source: OJS 2022/S 238-685356 (2022-12-05)
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