Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Matériels Roulants Et De Véhicules A Moteur
Achat de véhicules
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: acquisition De Matériels Roulants Et De Véhicules A Moteur
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broyeur De Branches Et Vegetaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: broyeur De Branches Et Vegetaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: refus des variantes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tondeuse Autoportee
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: tondeuse Autoportee
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur Avec Cabine 35 A 44 Cv
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché: tracteur Avec Cabine 35 A 44 Cv
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Coût du véhicule à l'achat et sur sa durée de vie (prise en compte des incidences énergétiques et environnementales)”
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 200
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion Polybenne 3,5 t + 1 Benne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: camion Polybenne 3,5 t + 1 Benne
Informations complémentaires: délai de livraison de 60 jours si véhicule d'occasion
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion Polybenne 13 t + 1 Benne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: camion Polybenne 13 t + 1 Benne
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vehicule Utilitaire Electrique 4 A 6 M3
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: vehicule Utilitaire Electrique 4 A 6 M3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les variantes sont autorisées uniquement pour les lots 4 ;5 et 6,sous réserve de présenter une offre de base (véhicule neuf). Elles ne pourront consister...”
Conditions d'exécution du contrat
les variantes sont autorisées uniquement pour les lots 4 ;5 et 6,sous réserve de présenter une offre de base (véhicule neuf). Elles ne pourront consister qu'en la proposition d'un véhicule d'occasion dont les caractéristiques sont définies dans le Règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.maires81.asso.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 174-489877 (2022-09-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 67 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 174-489877
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: broyeur De Branches Et Vegetaux
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: caminel S.A.S
Adresse postale: 1950 Av De L Europe
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tondeuse Autoportee
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 750 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tracteur Avec Cabine 35 A 44 Cv
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Louis Gay
Adresse postale: ld L'Embranchement
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: camion Polybenne 3,5 t + 1 Benne
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: camion Polybenne 13 t + 1 Benne
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: vehicule Utilitaire Electrique 4 A 6 M3
“les montants indiqués tiennent compte des montants des reprises d'engins (4 000 euro(s) pour le lot 2 et 5 000 euro(s) pour le lot 3)”
Source: OJS 2022/S 238-685356 (2022-12-05)