la présente consultation concerne l'acquisition de matériels audiovisuels pour les services d'angers Loire Métropole (Alm) et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par ALM agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 avec la ville d'angers. ALM est chargé, à ce titre, de la procédure de passation ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement reprend ensuite la passation, la signature et la notification des marchés subséquents relevant de ses propres besoins, puis leur exécution. Le principal utilisateur est le Service de Ressources Audiovisuelles. Ce dernier met à disposition des associations locales et des services des membres du groupement de commande du matériel, notamment pour leurs manifestations et événements. Il s'agit de matériels destinés à un usage intensif, devant être fiable et le plus léger possible.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel audiovisuel
Numéro de référence: 22DACQFLMATAUDIO
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de matériels audiovisuels pour les services d'angers Loire Métropole (Alm) et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par ALM agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 avec la ville d'angers. ALM est chargé, à ce titre, de la procédure de passation ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement reprend ensuite la passation, la signature et la notification des marchés subséquents relevant de ses propres besoins, puis leur exécution. Le principal utilisateur est le Service de Ressources Audiovisuelles. Ce dernier met à disposition des associations locales et des services des membres du groupement de commande du matériel, notamment pour leurs manifestations et événements. Il s'agit de matériels destinés à un usage intensif, devant être fiable et le plus léger possible.
la présente consultation concerne l'acquisition de matériels audiovisuels pour les services d'angers Loire Métropole (Alm) et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par ALM agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 avec la ville d'angers. ALM est chargé, à ce titre, de la procédure de passation ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement reprend ensuite la passation, la signature et la notification des marchés subséquents relevant de ses propres besoins, puis leur exécution. Le principal utilisateur est le Service de Ressources Audiovisuelles. Ce dernier met à disposition des associations locales et des services des membres du groupement de commande du matériel, notamment pour leurs manifestations et événements. Il s'agit de matériels destinés à un usage intensif, devant être fiable et le plus léger possible.
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-500496
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec 4 titulaires maximum s'exécutant via la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 734 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel de sonorisation
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord cadre sans minimum - avec maximum de 600 000 euro ht sur la durée totale de l'accord-cadre
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit 3 fois, par période successive d'un an
Informations complémentaires:
accord-Cadre conclu avec 4 titulaires maximum s'exécutant via la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
Intitulé du lot: matériel de lumière et de structure
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord cadre sans minimum - avec maximum 570 000 euro ht sur la durée totale du marché
accord-Cadre conclu avec 4 titulaires maximum s'exécutant vis la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
Intitulé du lot: matériel vidéo et photographique
Numéro du lot: 3
Brève description:
accord-Cadre sans minimum - maximum 300 000 euro ht sur la durée totale de l'accord-cadre
accord-Cadre conclu avec 4 opérateurs maximum s'exécutant via l'émission de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
Intitulé du lot: matériel de diffusion d'images
Numéro du lot: 4
Brève description:
accord cadre sans minimum avec maximum de 184 000 euro ht sur la durée totale du marché
accord-Cadre conclu avec 3 opérateurs maximum s'exécutant via l'émission de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
Intitulé du lot: matériel de montage son et vidéo
Numéro du lot: 5
Brève description:
accord-Cadre sans minimum avec maximum de 80 000 euro ht sur la durée totale du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit 3 fois, par période successive d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1) ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1) ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Capacité technique et professionnelle:
liste des prestations les plus importants exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: procédure intégralement dématérialisée
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: sans objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Prestations réglées par des prix unitaires. Prix de l'accord-cadre révisables annuellement. Les prix des marchés subséquents devront être cohérent avec les prix de l'accord-cadre, tout en tenant compte de l'évolution des conditions économiques. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat (garantie à 1e demande couvrant 100% du montant de l'avance). Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les variantes sont interdites
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Prestations réglées par des prix unitaires. Prix de l'accord-cadre révisables annuellement. Les prix des marchés subséquents devront être cohérent avec les prix de l'accord-cadre, tout en tenant compte de l'évolution des conditions économiques. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat (garantie à 1e demande couvrant 100% du montant de l'avance). Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les variantes sont interdites
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Informations sur les délais d'introduction des recours
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 177-500496 (2022-09-09)
Informations complémentaires (2022-10-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description: report de la date limite de réception des offres au 21/10/2022 - 14h00
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de photographie📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574933
Se réfère à l'avis: 2022/S 177-500496
Numéro JO-S: 202
Source: OJS 2022/S 202-574933 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériels audiovisuels
Valeur totale du marché: 1 734 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-114484
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
les accords cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes : Pour le lot 01 - bLIVE 44470 carquefou / auvisys 14840 demouville / scengo 49500 segre en anjou bleu. Pour le lot 02 - acad equipement 92400 courbevoie / geste scenique 79260 la creche / i.s.a. Sonowest 35132 vezin le Coquet.
Pour le lot 3 - charmet photographie 42500 le chambon feugerolles / elacom 44470 carquefou / alive technology 49070 saint leger de Linieres.
Pour le lot 4 - alive technology 49070 saint leger de linieres / elacom 44470 Carcquefou.
Pour le lot 5 - alive technology 49070 saint leger de Liniere.
Les accords-cadres ont été signés le 26/01/2023
les accords cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes : Pour le lot 01 - bLIVE 44470 carquefou / auvisys 14840 demouville / scengo 49500 segre en anjou bleu. Pour le lot 02 - acad equipement 92400 courbevoie / geste scenique 79260 la creche / i.s.a. Sonowest 35132 vezin le Coquet.
Pour le lot 3 - charmet photographie 42500 le chambon feugerolles / elacom 44470 carquefou / alive technology 49070 saint leger de Linieres.
Pour le lot 4 - alive technology 49070 saint leger de linieres / elacom 44470 Carcquefou.
Pour le lot 5 - alive technology 49070 saint leger de Liniere.
Les accords-cadres ont été signés le 26/01/2023
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre sans minimum - avec maximum de 600 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
accord cadre sans minimum - avec maximum 570 000 euros HT sur la durée totale du marché
accord-Cadre sans minimum - maximum 300 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
accord cadre sans minimum avec maximum de 184 000 euros HT sur la durée totale du marché
accord-Cadre sans minimum avec maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale du marché
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: scene de nuit
Commune postale: Ballan Mire
Code postal: 37510
Pays: France 🇫🇷 Indre-et-Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Valeur totale du marché: 570 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Nom: acad equipement
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
184 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
4
8
2
Référence Informations complémentaires
les accords cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes : Pour le lot 01 - bLIVE 44470 carquefou / auvisys 14840 demouville / scengo 49500 segre en anjou bleu. Pour le lot 02 - acad equipement 92400 courbevoie / geste scenique 79260 la creche / i.s.a. Sonowest 35132 vezin le Coquet.
les accords cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes : Pour le lot 01 - bLIVE 44470 carquefou / auvisys 14840 demouville / scengo 49500 segre en anjou bleu. Pour le lot 02 - acad equipement 92400 courbevoie / geste scenique 79260 la creche / i.s.a. Sonowest 35132 vezin le Coquet.
Pour le lot 3 - charmet photographie 42500 le chambon feugerolles / elacom 44470 carquefou / alive technology 49070 saint leger de Linieres.
Pour le lot 4 - alive technology 49070 saint leger de linieres / elacom 44470 Carcquefou.
Pour le lot 5 - alive technology 49070 saint leger de Liniere.