la présente consultation concerne l'acquisition de matériels audiovisuels pour les services d'angers Loire Métropole (Alm) et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par ALM agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 avec la ville d'angers. ALM est chargé, à ce titre, de la procédure de passation ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement reprend ensuite la passation, la signature et la notification des marchés subséquents relevant de ses propres besoins, puis leur exécution. Le principal utilisateur est le Service de Ressources Audiovisuelles. Ce dernier met à disposition des associations locales et des services des membres du groupement de commande du matériel, notamment pour leurs manifestations et événements. Il s'agit de matériels destinés à un usage intensif, devant être fiable et le plus léger possible.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels audiovisuels
22DACQFLMATAUDIO
Produits/services: Matériel audiovisuel📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'acquisition de matériels audiovisuels pour les services d'angers Loire Métropole (Alm) et de la ville d'angers. Le...”
Brève description
la présente consultation concerne l'acquisition de matériels audiovisuels pour les services d'angers Loire Métropole (Alm) et de la ville d'angers. Le présent marché est passé par ALM agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 avec la ville d'angers. ALM est chargé, à ce titre, de la procédure de passation ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement reprend ensuite la passation, la signature et la notification des marchés subséquents relevant de ses propres besoins, puis leur exécution. Le principal utilisateur est le Service de Ressources Audiovisuelles. Ce dernier met à disposition des associations locales et des services des membres du groupement de commande du matériel, notamment pour leurs manifestations et événements. Il s'agit de matériels destinés à un usage intensif, devant être fiable et le plus léger possible.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 734 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de sonorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“accord cadre sans minimum - avec maximum de 600 000 euro ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit 3 fois, par période successive d'un an
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu avec 4 titulaires maximum s'exécutant via la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec 4 titulaires maximum s'exécutant via la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de lumière et de structure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Description du marché:
“accord cadre sans minimum - avec maximum 570 000 euro ht sur la durée totale du marché” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu avec 4 titulaires maximum s'exécutant vis la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec 4 titulaires maximum s'exécutant vis la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel vidéo et photographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de photographie📦
Description du marché:
“accord-Cadre sans minimum - maximum 300 000 euro ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu avec 4 opérateurs maximum s'exécutant via l'émission de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec 4 opérateurs maximum s'exécutant via l'émission de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de diffusion d'images
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel audiovisuel📦
Produits/services supplémentaires: Vidéoprojecteurs📦
Description du marché:
“accord cadre sans minimum avec maximum de 184 000 euro ht sur la durée totale du marché” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre conclu avec 3 opérateurs maximum s'exécutant via l'émission de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un...”
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu avec 3 opérateurs maximum s'exécutant via l'émission de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront par la suite conclus avec un seul opérateur économique, après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de montage son et vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de montage vidéo📦
Description du marché:
“accord-Cadre sans minimum avec maximum de 80 000 euro ht sur la durée totale du marché” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit 3 fois, par période successive d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1) ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations les plus importants exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des prestations les plus importants exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: procédure intégralement dématérialisée
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): sans objet
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations complémentaires
“sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et...”
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Prestations réglées par des prix unitaires. Prix de l'accord-cadre révisables annuellement. Les prix des marchés subséquents devront être cohérent avec les prix de l'accord-cadre, tout en tenant compte de l'évolution des conditions économiques. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat (garantie à 1e demande couvrant 100% du montant de l'avance). Délai global de paiement des prestations de 30 jours par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les variantes sont interdites
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 177-500496 (2022-09-09)
Informations complémentaires (2022-10-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description: report de la date limite de réception des offres au 21/10/2022 - 14h00
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 177-500496
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: modalité d'ouverture des offres
date : 14 octobre 2022 - 14:00
Nouvelle valeur
Texte: modalité d'ouverture des offres
date : 21 octobre 2022 - 14:00
Source: OJS 2022/S 202-574933 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériels audiovisuels
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 734 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord cadre sans minimum - avec maximum de 600 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Description
Description du marché:
“accord cadre sans minimum - avec maximum 570 000 euros HT sur la durée totale du marché”
Description du marché:
“accord-Cadre sans minimum - maximum 300 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre”
Description du marché:
“accord cadre sans minimum avec maximum de 184 000 euros HT sur la durée totale du marché”
Description du marché:
“accord-Cadre sans minimum avec maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale du marché”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 177-500496
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22091P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériel de sonorisation
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: scene de nuit
Commune postale: Ballan Mire
Code postal: 37510
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22092P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériel de lumière et de structure
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 285 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 570 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22093P-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériel vidéo et photographique
Date de conclusion du contrat: 2023-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: acad equipement
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22094P-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériel de diffusion d'images
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-G22095P-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: matériel de montage son et vidéo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“les accords cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes : Pour le lot 01 - bLIVE 44470 carquefou / auvisys 14840 demouville / scengo 49500...”
les accords cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes : Pour le lot 01 - bLIVE 44470 carquefou / auvisys 14840 demouville / scengo 49500 segre en anjou bleu. Pour le lot 02 - acad equipement 92400 courbevoie / geste scenique 79260 la creche / i.s.a. Sonowest 35132 vezin le Coquet.
Pour le lot 3 - charmet photographie 42500 le chambon feugerolles / elacom 44470 carquefou / alive technology 49070 saint leger de Linieres.
Pour le lot 4 - alive technology 49070 saint leger de linieres / elacom 44470 Carcquefou.
Pour le lot 5 - alive technology 49070 saint leger de Liniere.
Les accords-cadres ont été signés le 26/01/2023
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 040-114484 (2023-02-21)