acquisition de livres non scolaires pour le Service Départemental de la Lecture du Département de la Charente
Département de La Charente
la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires pour le Service Départemental de la Lecture du Département de la Charente.Elle se décompose en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion d'autant d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum annuels en montants
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 22s0502
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Charente
Adresse postale: 31 boulevard Emile Roux, Cs 60 000
Code postal: 16917
Commune postale: Angouleme
Contact
Adresse Internet: http://www.lacharente.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lacharente.fr 📧
Téléphone: +33 516095000 📞
Fax: +33 516095186 📠
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-07 📅
Date limite de soumission: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-627318
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres documentaires pour adulte : histoire, géographie, sciences sociales, philosophie, religion, psychologie et vie pratique
Numéro du lot: 1
Brève description: minimum annuel : 9000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: minimum annuel : 12000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres de littérature adulte générale française et étrangère (romans, nouvelles, poésie, théâtre, essais littéraires)
Numéro du lot: 3
Brève description: minimum annuel : 17000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 35000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres de littérature de l'imaginaire et policière adulte
Numéro du lot: 4
Brève description: minimum annuel : 3000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 10000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres documentaires jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: minimum annuel : 14000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 35000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres de littérature jeunesse romans, poésie, théâtre et contes
Numéro du lot: 6
Brève description: minimum annuel : 7000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse : albums (sauf romans, Bd, manga)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: livres bandes dessinées et mangas
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres de collections adaptées (gros caractères, public dys, braille) et livres lus
Numéro du lot: 9
Brève description: minimum annuel : 7000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 25000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 36 rue de l'arsenal à Angouleme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22160001800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 218-627318 (2022-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 22s0502
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires pour le Service Départemental de la Lecture du Département de la Charente.Elle se décompose en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion d'autant d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum annuels en montants
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Charente
Adresse postale: 31 boulevard Emile Roux, Cs 60 000
Code postal: 16917
Commune postale: Angouleme
Contact
Adresse Internet: http://www.lacharente.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lacharente.fr 📧
Téléphone: +33 516095000 📞
Fax: +33 516095186 📠
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-07 📅
Date limite de soumission: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-627318
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.lacharente.fr -La présente consultation est passée en application de l'article R2132-2, R2132-3, R2132-7 à R2132-14 du code de la commande publique, relatifs à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique " marchés publics " ou http://marchespublics.lacharente.fr , de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres)
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres documentaires pour adulte : histoire, géographie, sciences sociales, philosophie, religion, psychologie et vie pratique
Numéro du lot: 1
Brève description: minimum annuel : 9000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il est reconductible 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois
Intitulé du lot: livres documentaires pour adulte : sciences, technologie et arts
Numéro du lot: 2
Brève description: minimum annuel : 12000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres de littérature adulte générale française et étrangère (romans, nouvelles, poésie, théâtre, essais littéraires)
Numéro du lot: 3
Brève description: minimum annuel : 17000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 35000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres de littérature de l'imaginaire et policière adulte
Numéro du lot: 4
Brève description: minimum annuel : 3000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 10000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres documentaires jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: minimum annuel : 14000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 35000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres de littérature jeunesse romans, poésie, théâtre et contes
Numéro du lot: 6
Brève description: minimum annuel : 7000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse : albums (sauf romans, Bd, manga)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: livres bandes dessinées et mangas
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres de collections adaptées (gros caractères, public dys, braille) et livres lus
Numéro du lot: 9
Brève description: minimum annuel : 7000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 25000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service départementale de la lecture - 2 Allée des Glamots 16440 - roullet-Saint-Estephe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 36 rue de l'arsenal à Angouleme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22160001800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.lacharente.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de Poitiers sur le fondement :- soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;- soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;- soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
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