la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires pour le Service Départemental de la Lecture du Département de la Charente.Elle se décompose en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion d'autant d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum annuels en montants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres non scolaires pour le Service Départemental de la Lecture du Département de la Charente
22s0502”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires pour le Service Départemental de la Lecture du Département de la Charente.Elle se...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires pour le Service Départemental de la Lecture du Département de la Charente.Elle se décompose en 9 lots qui donneront lieu à la conclusion d'autant d'accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum annuels en montants
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires pour adulte : histoire, géographie, sciences sociales, philosophie, religion, psychologie et vie pratique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service départementale de la lecture - 2 Allée des Glamots 16440 - roullet-Saint-Estephe”
Description du marché: minimum annuel : 9000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires pour adulte : sciences, technologie et arts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: minimum annuel : 12000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres de littérature adulte générale française et étrangère (romans, nouvelles, poésie, théâtre, essais littéraires)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: minimum annuel : 17000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 35000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de littérature de l'imaginaire et policière adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: minimum annuel : 3000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 10000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: minimum annuel : 14000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 35000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de littérature jeunesse romans, poésie, théâtre et contes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: minimum annuel : 7000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 20000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pour la jeunesse : albums (sauf romans, Bd, manga)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres bandes dessinées et mangas
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres de collections adaptées (gros caractères, public dys, braille) et livres lus” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: minimum annuel : 7000 euro(s) Ht ; Maximum annuel : 25000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 36 rue de l'arsenal à Angouleme
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.lacharente.fr -La présente consultation est passée en application de l'article R2132-2, R2132-3, R2132-7 à R2132-14 du code de la commande publique, relatifs à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.lacharente.fr rubrique " marchés publics " ou http://marchespublics.lacharente.fr , de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de Poitiers sur le fondement :- soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de Poitiers sur le fondement :- soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;- soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;- soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
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Source: OJS 2022/S 218-627318 (2022-11-07)