Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de livres imprimes pour la mediatheque de villepinte
2022-A-49
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description: acquisition de livres imprimes pour la mediatheque de villepinte
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction pour les adolescents et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Villepinte
Description du marché: livres de fiction pour les adolescents et adultes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: se référer à l'article 5 de l'acte d'engagement et à l'article 1.7 du CCP
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est avec minimum et maximum annuel
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: livres de fiction pour la jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: livres documentaires adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il sera relancé à la date de fin du marché reconduction incluse” Informations complémentaires
“l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).La méthode...”
l'Accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade ". Elle consiste àfaire appel en priorité aux titulaires les mieux-disant (celui classé en première position). L'Acheteur contacte donc le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure de fournir l'article ou de répondre dans les délais contractuels renseignés dans l'acte d'engagement par ses soins ou sur le choix et sélection des livres demandés, l'acheteur s'adressera au titulaire dont l'offre a été classée seconde et ainsi de suite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_FIZdYSbTLA🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 181-511473 (2022-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-02-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: lot no1 : Livres de fiction pour les adolescents et adultes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75%
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15%
Prix (pondération): 10%
Description
Informations complémentaires:
“chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'attribution des bons de commande s'effectue sans...”
Informations complémentaires
chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'attribution des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires.
La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commandes dite "En cascade"
Afficher plus
Description du marché: lot no2 : Livres de fiction pour la jeunesse
Description du marché: lot no3 : Livres documentaires adultes et jeunesse
Informations complémentaires:
“chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'attribution des bons de commande s'effectue sans...”
Informations complémentaires
chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'attribution des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires.
La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite " en cascade ".
Afficher plus
Description du marché: lot no4 : Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 181-511473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-A-49
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres de fiction pour les adolescents et adultes
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: colibrije sarl
Adresse postale: 20 Avenue Salvador Allende - zi mozinor lot 11b
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: generale librest
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès, Bât K 6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Nom: sas decitre
Adresse postale: 16 rue jean desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres de fiction pour jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: livres documentaires adultes et jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: bd net
Adresse postale: 26, rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 045-128966 (2023-02-28)