montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 186000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre porte sur l'acquisition de livres, disques compacts et Dvd dans le cadre du plan de développement des collections du Pavillon Blanc et de fournitures de livres pour les services de la Collectivité : Maisons Citoyennes, Alae, service communication
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres, Cd , Dvd et jeux vidéos pour le Pavillon Blanc et les services de la Commune de Colomiers
2022f20”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 186000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 186000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre porte sur l'acquisition de livres, disques compacts et Dvd dans le cadre du plan de développement des collections du Pavillon Blanc et de fournitures de livres pour les services de la Collectivité : Maisons Citoyennes, Alae, service communication
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: le candidat peut répondre aux 8 lots de l'accord-cadre
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées et Mangas tous publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux de livraisons des fournitures seront spécifiés sur les bons de commande 31770 - colomiers”
Description du marché:
“bandes dessinées et Mangas Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 26 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre sera reconduit 3 fois pour une durée d'un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature adulte à l'exclusion de la littérature de genre ; documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“littérature adulte hors de genre Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature jeunesse et contes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“littérature jeunesse et contes Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires tous publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“documentaires tous publics Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature adultes de genre
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“littérature adulte de genre Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: disques compacts tous publics tous genres
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“disques compacts tous publics tous genres Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd, Bluray documentaires, musicaux, fiction tous publics et jeux vidéos
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“dvd, Bluray documentaires, musicaux, fiction tous public et tous genres Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot généraliste : Bd, livres enfants, livres tous publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“lot généraliste : Bd, livres enfants, livres tous publics... Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildélégation de pouvoir
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 206-587114 (2022-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux de livraisons des fournitures seront spécifiés sur les bons de commande 31770 Colomiers”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 206-587114
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022f20-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: bandes dessinées et Mangas tous publics
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: terres De Legende
Adresse postale: 44 rue Léon Gambetta
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022f20-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: littérature adulte à l'exclusion de la littérature de genre ; documentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la Preface
Adresse postale: 35-37 allée du Rouergue
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022f20-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: littérature jeunesse et contes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022f20-04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: documentaires tous publics
Nom et adresse du contractant
Nom: ombres Blanches
Adresse postale: 50 rue Léon Gambetta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022f20-05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: littérature adultes de genre
Nom et adresse du contractant
Nom: serie B
Adresse postale: 16 rue Sainte-Ursule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022f20-06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: disques compacts tous publics tous genres
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022f20-07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: dvd, Bluray documentaires, musicaux, fiction tous publics et jeux vidéos
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: lot généraliste : Bd, livres enfants, livres tous publics
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 016-044366 (2023-01-18)