acquisition de joux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveils et petits matériels de puériculture pour les services du Blanc-Mesnil et ses établissements annexes

Commune de Blanc Mesnil

le contenu détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le cahier des clauses particulières (Cpp).Le lieu de livraison sera précisé dans chaque bon de commande.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction. Le montant maximum marché, reconductions comprises est fixé à 600 000 euros (H.T.).Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans la limite du montant initial du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-27 Avis de marché
2023-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Numéro de référence: 2022-37
Brève description:
le contenu détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le cahier des clauses particulières (Cpp).Le lieu de livraison sera précisé dans chaque bon de commande.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction. Le montant maximum marché, reconductions comprises est fixé à 600 000 euros (H.T.).Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans la limite du montant initial du marché
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux 📦
Jeux éducatifs 📦
Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de blanc mesnil
Adresse postale: direction de la commande publique - place Gabriel Péri
Code postal: 93150
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Contact
Adresse Internet: https://www.blancmesnil.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-417154
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Montreuil7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)93558 Montreuil CedexTél : 01 49 20 20 00 - fax : 01 49 20 20 99greffe.ta-montreuil@juradm.frservice auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal administratif de Montreuil7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)93558 Montreuil CedexTél : 01 49 20 20 00 - fax : 01 49 20 20 99greffe.ta-montreuil@juradm.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: 1, 2, 3
Intitulé du lot: acquisition de jeux et jouets, coins jeux, pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires, centres de Pmi et autres services de la Ville et établissemen
Numéro du lot: 1
Brève description:
acquisition de jeux et jouets, coins jeux, pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires, centres de Pmi et autres services de la Ville et établissements annexes
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconductions maximum est de 3.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Intitulé du lot: acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveil et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3 mois à 3 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveil et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3 mois à 3 ans destinés à la petite enfance, les centres de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I.), les structures multi-accueil
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Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: jeux de société
Numéro du lot: 3
Brève description: jeux de société
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Gabriel Péri 93150 - le Blanc Mesnil

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
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Situation économique et financière:
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie du Blanc Mesnil
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les conditions de livraison : les moyens humains et techniques mis en oeuvre pour assurer le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés et étendue du catalogue
Mise en place d'un outil dématérialisé pour le traitement de gestion des commandes et leur suivi dont la partie gestion statistiques (Mise à disposition d'un code d'accès temporaire avec un site test)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Respect du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930007600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 146-417154 (2022-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-026565
Se réfère à l'avis: 2022/S 146-417154
Numéro JO-S: 11

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Gabriel Péri 93150 Le Blanc Mesnil

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: erget Buro - as Distribution
Adresse postale: 1 Rue Du Champ Pillard
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: https://citoyens.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 011-026565 (2023-01-11)