acquisition de joux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveils et petits matériels de puériculture pour les services du Blanc-Mesnil et ses établissements annexes
le contenu détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le cahier des clauses particulières (Cpp).Le lieu de livraison sera précisé dans chaque bon de commande.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction. Le montant maximum marché, reconductions comprises est fixé à 600 000 euros (H.T.).Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans la limite du montant initial du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de joux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveils et petits matériels de puériculture pour les services du...”
Titre
acquisition de joux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveils et petits matériels de puériculture pour les services du Blanc-Mesnil et ses établissements annexes
2022-37
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Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“le contenu détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le cahier des clauses particulières (Cpp).Le lieu de livraison sera...”
Brève description
le contenu détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le cahier des clauses particulières (Cpp).Le lieu de livraison sera précisé dans chaque bon de commande.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction. Le montant maximum marché, reconductions comprises est fixé à 600 000 euros (H.T.).Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans la limite du montant initial du marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 1, 2, 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de jeux et jouets, coins jeux, pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires, centres de Pmi et autres services de la Ville...”
Titre
acquisition de jeux et jouets, coins jeux, pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires, centres de Pmi et autres services de la Ville et établissemen
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Gabriel Péri 93150 - le Blanc Mesnil
Description du marché:
“acquisition de jeux et jouets, coins jeux, pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires, centres de Pmi et autres services de la Ville...”
Description du marché
acquisition de jeux et jouets, coins jeux, pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires, centres de Pmi et autres services de la Ville et établissements annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les conditions de livraison : les moyens humains et techniques mis en oeuvre pour assurer le délai d'exécution”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés et étendue du catalogue
Critère de qualité (nom):
“Mise en place d'un outil dématérialisé pour le traitement de gestion des commandes et leur suivi dont la partie gestion statistiques (Mise à disposition...”
Critère de qualité (nom)
Mise en place d'un outil dématérialisé pour le traitement de gestion des commandes et leur suivi dont la partie gestion statistiques (Mise à disposition d'un code d'accès temporaire avec un site test)
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Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Respect du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconductions maximum est de 3.La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconductions maximum est de 3.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveil et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3...”
Titre
acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveil et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3 mois à 3 ans
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveil et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3...”
Description du marché
acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveil et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3 mois à 3 ans destinés à la petite enfance, les centres de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I.), les structures multi-accueil
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux de société
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: jeux de société
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie du Blanc Mesnil
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Montreuil7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)93558 Montreuil CedexTél : 01 49 20 20 00 - fax : 01 49 20 20 99greffe.ta-montreuil@juradm.frservice auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal administratif de Montreuil7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)93558 Montreuil CedexTél : 01 49 20 20 00 - fax : 01 49 20 20 99greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2022/S 146-417154 (2022-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: place Gabriel Péri 93150 Le Blanc Mesnil
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 146-417154
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-37-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de jeux et jouets, coins jeux, pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires, centres de Pmi et autres services de la Ville...”
Titre
acquisition de jeux et jouets, coins jeux, pour les enfants à partir de 3 ans destinés aux écoles primaires, centres de Pmi et autres services de la Ville et établissemen
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Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: erget Buro - as Distribution
Adresse postale: 1 Rue Du Champ Pillard
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-37-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveil et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3...”
Titre
acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveil et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3 mois à 3 ans
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: jeux de société
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées