la présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures techniques (fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et serrurerie), passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye, Saint Jean de la Ruelle et Saran.Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1 et 3, à un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum par période
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Numéro de référence: M22f0076
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures techniques (fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et serrurerie), passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye, Saint Jean de la Ruelle et Saran.Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1 et 3, à un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum par période
la présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures techniques (fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et serrurerie), passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye, Saint Jean de la Ruelle et Saran.Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1 et 3, à un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum par période
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-03 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-546587
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la Ruelle
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de fournitures électriques
Numéro du lot: 1
Brève description:
=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires de l'accord-cadre.=> Exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante :Montant total Ht par période : minimum 328 000,00 euro(s) et maximum 2 090 000,00 euro(s) .Réparti selon la façon suivante :1er attributaire : répartition des commandes : 65% - montant Ht par période : minimum 213 200,00 euro(s) et maximum 1 358 500,00 euro(s) .2ème attributaire : répartition des commandes : 35% - montant Ht par période : minimum 114 800,00 euro(s) et maximum 731 500,00 euro(s)
=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires de l'accord-cadre.=> Exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante :Montant total Ht par période : minimum 328 000,00 euro(s) et maximum 2 090 000,00 euro(s) .Réparti selon la façon suivante :1er attributaire : répartition des commandes : 65% - montant Ht par période : minimum 213 200,00 euro(s) et maximum 1 358 500,00 euro(s) .2ème attributaire : répartition des commandes : 35% - montant Ht par période : minimum 114 800,00 euro(s) et maximum 731 500,00 euro(s)
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements: => Tacitement, 3 fois, pour une période d'un an
Informations complémentaires:
=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la Ruelle
Intitulé du lot: acquisition d'outillage de jardin
Numéro du lot: 2
Brève description:
=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.=> Exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante :Montant total Ht par période : sans minimum et avec un maximum de 171 000,00 euro(s)
=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Fleury les Aubrais, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye et Saran
Intitulé du lot: acquisition d'outillage, quincaillerie et serrurerie
Numéro du lot: 3
Brève description:
=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires de l'accord-cadre.=> Exécuté au moyen de bons de commande :Montant total Ht 1ère période : minimum 195 341,67 euro(s) et maximum 1 270 041,67 euro(s) Montant total Ht période suivante : minimum 213 100,00 euro(s) et maximum 1 385 500,00 euro(s) Réparti selon la façon suivante :1er attributaire : répartition des commandes : 60% - montant Ht de la 1ère période : minimum 117 205,00 euro(s) et maximum 762 025,00 euro(s) - montant Ht par période suivante : minimum 127 860,00 euro(s) et maximum 831 300,00 euro(s) .2ème attributaire : répartition des commandes : 40% - montant Ht de la 1ère période : minimum 78 136,67 euro(s) et maximum 508 016,67 euro(s) - montant Ht par période suivante : minimum 85 240,00 euro(s) et maximum 554 200,00 euro(s)
=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires de l'accord-cadre.=> Exécuté au moyen de bons de commande :Montant total Ht 1ère période : minimum 195 341,67 euro(s) et maximum 1 270 041,67 euro(s) Montant total Ht période suivante : minimum 213 100,00 euro(s) et maximum 1 385 500,00 euro(s) Réparti selon la façon suivante :1er attributaire : répartition des commandes : 60% - montant Ht de la 1ère période : minimum 117 205,00 euro(s) et maximum 762 025,00 euro(s) - montant Ht par période suivante : minimum 127 860,00 euro(s) et maximum 831 300,00 euro(s) .2ème attributaire : répartition des commandes : 40% - montant Ht de la 1ère période : minimum 78 136,67 euro(s) et maximum 508 016,67 euro(s) - montant Ht par période suivante : minimum 85 240,00 euro(s) et maximum 554 200,00 euro(s)
=> Durée de la 1ère période : à compter du 16/02/2023 ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2023.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Ingré, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la Ruelle
=> Durée de la 1ère période : à compter du 16/02/2023 ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2023.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Ingré, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la Ruelle
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orléans Métropole 45000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et pertinence appréciée au regard du Cmt. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des fournitures. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et sa pertinence appréciée au regard du Cmt. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Chécy
Adresse postale: 11 place du Cloître
Commune postale: Checy
Code postal: 45430
Pays: Loiret
🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Fleury les Aubrais
Adresse postale: 7 Place de la République
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''olivet
Adresse postale: 283 rue du Général-De-Gaulle
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Code postal: 45040
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint Jean de Braye
Adresse postale: 43 Rue de la Mairie
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint Jean de la Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle Cedex
Code postal: 45142
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saran
Adresse postale: place de la Liberté
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Détail des sous-critères du lot 1 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (27%) ; du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (26%); du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique de l'offre :Offre et service commercial ( 13%) ; modalités de gestion des commandes (14%) ; logistique (12%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).=> Détail des sous-critères du lot 2 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (33%); du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (30%) ; du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique :Offre et service commercial (10%); logistique (10%); modalités de gestion des commandes (9%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).=> Détail des sous-critères du lot 3 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (16%); du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (37%) ; du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique de l'offre :Offre et service commercial ( 13%) ; modalités de gestion des commandes (14%) ; logistique (12%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%)
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Détail des sous-critères du lot 1 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (27%) ; du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (26%); du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique de l'offre :Offre et service commercial ( 13%) ; modalités de gestion des commandes (14%) ; logistique (12%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).=> Détail des sous-critères du lot 2 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (33%); du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (30%) ; du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique :Offre et service commercial (10%); logistique (10%); modalités de gestion des commandes (9%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).=> Détail des sous-critères du lot 3 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (16%); du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (37%) ; du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique de l'offre :Offre et service commercial ( 13%) ; modalités de gestion des commandes (14%) ; logistique (12%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-546587 (2022-10-03)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14470541.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069130
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-546587
Numéro JO-S: 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-22 📅
Nom: rexel France
Adresse postale: 12 Rue Jean Nicot
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷 Loiret
🏙️
Valeur totale du marché: 114 800 EUR 💰
Nom: sonepar France Distribution
Adresse postale: 18 Quai Du Point Du Jour
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 213 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Nom: societe D'Equipement Pour L'Environnement
Adresse postale: 3 Rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 33379.61 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom: quincaillerie Setin
Adresse postale: route D''Elbeuf
Commune postale: Martot
Code postal: 27340
Pays: Eure
🏙️
Valeur totale du marché: 78136.67 EUR 💰
Nom: foussier
Adresse postale: 21 Rue Du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: Sarthe
🏙️
Valeur totale du marché: 117 205 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Référence Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot 2 et multi-attributaires pour les lots 1 et 3, passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole est le coordonnateur.Passé pour les lots 1 et 2 de la date de notification au 31/12/2023, reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'1 an, et pour le lot 3, du 16/02/2023 au 31/12/2023, reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'1 an.Le montant total correspond au montant maximum pour les 3 lots pendant toute la durée du marché.Le montant indiqué par lot correspond au montant minimum pour les lots 1 et 3 et aux simulations de commande pour le lot 2, pour la 1ère période.Montants attribués par membre du groupement, par lot et par période : cf publications initiales.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Détails sous-critères : cf publications initiales.Publications initiales :Boamp : avis no22_131630 du 06/10/2022.Joue : annonce no2022/S194-546587 du 07/10/2022
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot 2 et multi-attributaires pour les lots 1 et 3, passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole est le coordonnateur.Passé pour les lots 1 et 2 de la date de notification au 31/12/2023, reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'1 an, et pour le lot 3, du 16/02/2023 au 31/12/2023, reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'1 an.Le montant total correspond au montant maximum pour les 3 lots pendant toute la durée du marché.Le montant indiqué par lot correspond au montant minimum pour les lots 1 et 3 et aux simulations de commande pour le lot 2, pour la 1ère période.Montants attribués par membre du groupement, par lot et par période : cf publications initiales.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Détails sous-critères : cf publications initiales.Publications initiales :Boamp : avis no22_131630 du 06/10/2022.Joue : annonce no2022/S194-546587 du 07/10/2022