la présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures techniques (fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et serrurerie), passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye, Saint Jean de la Ruelle et Saran.Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1 et 3, à un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum par période
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Chécy
Adresse postale: 11 place du Cloître
Commune postale: Checy
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45430
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: mairie de Fleury les Aubrais
Adresse postale: 7 Place de la République
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie d''ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingre
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie d''olivet
Adresse postale: 283 rue du Général-De-Gaulle
Commune postale: Olivet
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45160
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Saint Jean de Braye
Adresse postale: 43 Rue de la Mairie
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45800
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Saint Jean de la Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Saran
Adresse postale: place de la Liberté
Commune postale: Saran
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures techniques : fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et serrurerie (3 lots)
M22f0076”
Produits/services: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures techniques (fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures techniques (fournitures électriques, outillage de jardin, outillage, quincaillerie et serrurerie), passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye, Saint Jean de la Ruelle et Saran.Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire pour les lots 1 et 3, à un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 2, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum par période
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'éclairage de secours📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Fourches de jardinage📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orléans Métropole 45000
Description du marché:
“=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des...”
Description du marché
=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires de l'accord-cadre.=> Exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante :Montant total Ht par période : minimum 328 000,00 euro(s) et maximum 2 090 000,00 euro(s) .Réparti selon la façon suivante :1er attributaire : répartition des commandes : 65% - montant Ht par période : minimum 213 200,00 euro(s) et maximum 1 358 500,00 euro(s) .2ème attributaire : répartition des commandes : 35% - montant Ht par période : minimum 114 800,00 euro(s) et maximum 731 500,00 euro(s)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et pertinence appréciée au regard du Cmt. Les sous-critères sont indiqués dans la...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et pertinence appréciée au regard du Cmt. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"”
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: => Tacitement, 3 fois, pour une période d'un an
Informations complémentaires:
“=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Orléans,...”
Informations complémentaires
=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la Ruelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'outillage de jardin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché:
“=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.=> Exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante :Montant total Ht par...”
Description du marché
=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.=> Exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante :Montant total Ht par période : sans minimum et avec un maximum de 171 000,00 euro(s)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Fleury les Aubrais, Olivet, Orléans, Saint...”
Informations complémentaires
=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Fleury les Aubrais, Olivet, Orléans, Saint Jean de Braye et Saran
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'outillage, quincaillerie et serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché:
“=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des...”
Description du marché
=> Donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire. Les entreprises occupant les deux premières positions du classement final des offres sont les attributaires de l'accord-cadre.=> Exécuté au moyen de bons de commande :Montant total Ht 1ère période : minimum 195 341,67 euro(s) et maximum 1 270 041,67 euro(s) Montant total Ht période suivante : minimum 213 100,00 euro(s) et maximum 1 385 500,00 euro(s) Réparti selon la façon suivante :1er attributaire : répartition des commandes : 60% - montant Ht de la 1ère période : minimum 117 205,00 euro(s) et maximum 762 025,00 euro(s) - montant Ht par période suivante : minimum 127 860,00 euro(s) et maximum 831 300,00 euro(s) .2ème attributaire : répartition des commandes : 40% - montant Ht de la 1ère période : minimum 78 136,67 euro(s) et maximum 508 016,67 euro(s) - montant Ht par période suivante : minimum 85 240,00 euro(s) et maximum 554 200,00 euro(s)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et sa pertinence appréciée au regard du Cmt. Les sous-critères sont indiqués dans la...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre notamment son dimensionnement, sa qualité et sa pertinence appréciée au regard du Cmt. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“=> Durée de la 1ère période : à compter du 16/02/2023 ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2023.=> Passé dans le cadre d'un...”
Informations complémentaires
=> Durée de la 1ère période : à compter du 16/02/2023 ou de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2023.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les communes de Chécy, Ingré, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la Ruelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'acte d'engagement” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Détail des sous-critères du lot 1 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (27%) ; du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (26%); du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique de l'offre :Offre et service commercial ( 13%) ; modalités de gestion des commandes (14%) ; logistique (12%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).=> Détail des sous-critères du lot 2 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (33%); du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (30%) ; du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique :Offre et service commercial (10%); logistique (10%); modalités de gestion des commandes (9%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%).=> Détail des sous-critères du lot 3 :- prix des fournitures apprécié au regard :Du montant total de la simulation de commande basée sur les achats BPU (16%); du montant total de la simulation de commande basée sur les achats catalogue (37%) ; du coefficient applicable sur facture d'achat pour les produits ne figurant ni dans le BPU ni sur le catalogue/site Internet (2%).- Valeur technique de l'offre :Offre et service commercial ( 13%) ; modalités de gestion des commandes (14%) ; logistique (12%); performance environnementale à chaque étape du cycle de vie du produit (6%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 194-546587 (2022-10-03)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14470541.67 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-546587
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23006grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de fournitures électriques
Date de conclusion du contrat: 2023-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rexel France
Adresse postale: 12 Rue Jean Nicot
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 800 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar France Distribution
Adresse postale: 18 Quai Du Point Du Jour
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23012grt
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition d'outillage de jardin
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe D'Equipement Pour L'Environnement
Adresse postale: 3 Rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33379.61 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23017grt
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition d'outillage, quincaillerie et serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: quincaillerie Setin
Adresse postale: route D''Elbeuf
Commune postale: Martot
Code postal: 27340
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78136.67 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: foussier
Adresse postale: 21 Rue Du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 205 💰
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot 2 et multi-attributaires pour les lots 1 et 3, passé dans le cadre d'un groupement de commande...”
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour le lot 2 et multi-attributaires pour les lots 1 et 3, passé dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole est le coordonnateur.Passé pour les lots 1 et 2 de la date de notification au 31/12/2023, reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'1 an, et pour le lot 3, du 16/02/2023 au 31/12/2023, reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'1 an.Le montant total correspond au montant maximum pour les 3 lots pendant toute la durée du marché.Le montant indiqué par lot correspond au montant minimum pour les lots 1 et 3 et aux simulations de commande pour le lot 2, pour la 1ère période.Montants attribués par membre du groupement, par lot et par période : cf publications initiales.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Détails sous-critères : cf publications initiales.Publications initiales :Boamp : avis no22_131630 du 06/10/2022.Joue : annonce no2022/S194-546587 du 07/10/2022
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Source: OJS 2023/S 025-069130 (2023-01-31)