Avis de marché (2022-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Fournitures scolaires
Brève description:
“acquisition de fournitures scolaires : papeterie - loisirs créatifs pour les écoles et les services municipaux” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date limite de soumission: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-081447
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des R.2162-2, R.2162-4 à 2162-6,...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des R.2162-2, R.2162-4 à 2162-6, R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Le montant maximum annuel de commandes est de 120 000euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 032-081447 (2022-02-10)