acquisition de fournitures diverses, de matériels créatifs et pédagogiques pour les établissements scolaires et les structures de la ville d'epinay-sous-sénart
ville d'epinay sous Sénart
acquisition de fournitures diverses, de matériels créatifs et pédagogiques pour les établissements scolaires et les structures de la ville d'épinay-sous-sénart
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALDA
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-04 | Avis de marché |
| 2023-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: AO 2022-11
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'epinay sous Sénart
Adresse postale: 8, Rue Sainte Geneviève
Code postal: 91860
Commune postale: Epinay-sous-Sénart
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_bhBAcjEm-- 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-epinay-senart.fr 📧
Téléphone: +33 160478514 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_bhBAcjEm-- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_bhBAcjEm-- 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-547161
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'épinay-sous-sénart
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: pas de niveau minimal exigé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: epinay-Sous-Sénart
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_bhBAcjEm-- 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Adresse postale: 5, Rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-547161 (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: AO 2022-11
Brève description:
acquisition de fournitures diverses, de matériels créatifs et pédagogiques pour les établissements scolaires et les structures de la ville d'épinay-sous-sénart
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'epinay sous Sénart
Adresse postale: 8, Rue Sainte Geneviève
Code postal: 91860
Commune postale: Epinay-sous-Sénart
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_bhBAcjEm-- 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-epinay-senart.fr 📧
Téléphone: +33 160478514 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_bhBAcjEm-- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_bhBAcjEm-- 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-547161
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée du marché pourra être reconduite pour trois périodes d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans
Intitulé du lot: matériels pédagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
acquisition de matériel créatifs et pédagogiques pour les établissements scolaires et les structures de la ville d'epinay-sous-sénart
Description des renouvellements:
la durée du marché pourra être reconduite pour trois périodes d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'épinay-sous-sénart
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: pas de niveau minimal exigé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: epinay-Sous-Sénart
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_bhBAcjEm-- 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12, et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché ;
- référé contractuel, dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L551-13 à L551-23, et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative ;
Afficher plus
- recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative) ;
Afficher plus
- recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Réglement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Adresse postale: 5, Rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-547161 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-093773
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-547161
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel pédagogique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: alda
Numéro d'enregistrement national: 38346525900059
Adresse postale: rue Didrot - zAC de la Garenne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine-dinielle@alda-majuscule.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Adresse postale: rue Diderot - zac la Garenne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2023/S 032-093773 (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de fournitures diverses, de matériels créatifs et pédagogiques pour les établissements scolaires et les structures de la ville d'epinay-sous-sénart
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-093773
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-547161
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel pédagogique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Nom: alda
Numéro d'enregistrement national: 38346525900059
Adresse postale: rue Didrot - zAC de la Garenne
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine-dinielle@alda-majuscule.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Adresse postale: rue Diderot - zac la Garenne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2023/S 032-093773 (2023-02-09)
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